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Catégorie : "Texte adopté" Delete Session : "2014 - Deuxième partie de session" Delete Après : "2014" Delete Avant : "2014" Delete

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11/04/2014 Recommandation Rec. 2044

Eradiquer la pauvreté des enfants en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

11/04/2014 Résolution Rés. 1995

Eradiquer la pauvreté des enfants en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

11/04/2014 Résolution Rés. 1994

Les réfugiés et le droit au travail

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

10/04/2014 Résolution Rés. 1993

Un travail décent pour tous

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

10/04/2014 Résolution Rés. 1992

La protection des mineurs contre les dérives sectaires

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

10/04/2014 Résolution Rés. 1990

Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2014 Recommandation Rec. 2042

L’accès à la nationalité et la mise en œuvre effective de la Convention européenne sur la nationalité

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2014 Recommandation Rec. 2041

Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2014 Résolution Rés. 1988

Développements récents en Ukraine: menaces pour le fonctionnement des institutions démocratiques

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2014 Résolution Rés. 1987

Le droit d'accès à internet

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2014 Résolution Rés. 1986

Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

08/04/2014 Recommandation Rec. 2040

La situation et les droits des minorités nationales en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

08/04/2014 Résolution Rés. 1985

La situation et les droits des minorités nationales en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

08/04/2014 Résolution Rés. 1983

Prostitution, traite et esclavage moderne en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire