Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Texte adopté" Delete Type : "Résolution" Delete

Résultat(s) 1 à 20 sur 2639

10/04/2025 Résolution Rés. 2603

Renforcer les relations entre le Conseil de l'Europe et l'Amérique latine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

10/04/2025 Résolution Rés. 2602

Les interconnexions entre le Conseil de l’Europe et la Communauté politique européenne

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

10/04/2025 Résolution Rés. 2601

Aspects juridiques de l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2025 Résolution Rés. 2599

Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2025 Résolution Rés. 2597

L'arrestation du maire d'Istanbul et la situation de la démocratie et des droits humains en Türkiye

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

09/04/2025 Résolution Rés. 2596

Respect de l'État de droit et lutte contre la corruption au sein du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

08/04/2025 Résolution Rés. 2595

Mettre fin aux expulsions collectives de personnes étrangères

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

08/04/2025 Résolution Rés. 2594

Modification de certaines dispositions du Règlement de l’Assemblée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

08/04/2025 Résolution Rés. 2593

L’ingérence étrangère une menace pour la sécurité démocratique en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

31/01/2025 Résolution Rés. 2592

Mettre fin à la discrimination des personnes âgées fondée sur l’âge

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

31/01/2025 Résolution Rés. 2591

«Covid longue» et accès au droit à la santé

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2025 Résolution Rés. 2590

Réglementer la modération de contenu sur les réseaux sociaux pour sauvegarder la liberté d’expression

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2025 Résolution Rés. 2589

Les femmes et l’économie: emploi, entrepreneuriat et budgétisation sensible au genre

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2025 Résolution Rés. 2588

Engagement européen en faveur d’une paix juste et durable en Ukraine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2025 Résolution Rés. 2587

L’urgence d’organiser des élections libres et équitables au Bélarus

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/01/2025 Résolution Rés. 2586

L’immigration, l’une des réponses au vieillissement démographique de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire