Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Texte adopté" Delete Type : "Résolution" Delete

Résultat(s) 1 à 20 sur 2546

23/06/2023 Résolution Rés. 2510

Réduire la fracture numérique: promouvoir l’égalité d’accès aux technologies numériques

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/06/2023 Résolution Rés. 2509

La répression transnationale, une menace croissante pour l'État de droit et les droits humains

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/06/2023 Résolution Rés. 2508

Assurer un accès libre et sûr par le corridor de Latchine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/06/2023 Résolution Rés. 2506

Les conséquences politiques de la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/06/2023 Résolution Rés. 2502

Intégration des migrants et des réfugiés: des avantages pour toutes les parties prenantes

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/06/2023 Résolution Rés. 2501

Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2024-2025

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

20/06/2023 Résolution Rés. 2499

Relever les défis spécifiques auxquels sont confrontés les Bélarussiens en exil

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/04/2023 Résolution Rés. 2498

Les jeunes et les médias

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/04/2023 Résolution Rés. 2497

Le respect par Saint-Marin des obligations découlant de l’adhésion au Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/04/2023 Résolution Rés. 2496

La sauvegarde de la démocratie, des droits et de l'environnement dans le commerce international

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/04/2023 Résolution Rés. 2494

Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/04/2023 Résolution Rés. 2492

Évaluation du fonctionnement du partenariat pour la démocratie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/04/2023 Résolution Rés. 2491

Convention européenne des droits de l’homme et Constitutions nationales

Auteur(s) : Assemblée parlementaire