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Session : "2001 - Deuxième partie de session" Delete

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14/05/2001 Déclaration écrite Doc. 9056

N° 320 - Reconnaissance du génocide arménien

Auteur(s) : Yevhen MARMAZOV

14/05/2001 Déclaration écrite Doc. 9055

N° 319 - Centrale nucléaire de Tchernobyl

Auteur(s) : Anatoliy RAKHANSKY

27/04/2001 Déclaration écrite Doc. 9070

N° 325 - Suspension des droits de la minorité italienne en Croatie

Auteur(s) : Vera SQUARCIALUPI

27/04/2001 Question écrite Doc. 9069

N° 394 - Le cas de M. Tekogul

Auteur(s) : Uluç GÜRKAN

27/04/2001 Recommandation Rec. 1515

Changement démographique et développement durable

26/04/2001 Proposition de Directive Doc. 9065

Droit de vote des habitants de Gibraltar

Auteur(s) : Mátyás EÖRSI

26/04/2001 Recommandation Rec. 1514

Le conflit du Proche-Orient

26/04/2001 Recommandation Rec. 1513

Respect des obligations et engagements de l’Ukraine

26/04/2001 Résolution Rés. 1245

Le conflit du Proche-Orient

26/04/2001 Résolution Rés. 1244

Respect des obligations et engagements de l’Ukraine

25/04/2001 Proposition de recommandation Doc. 9063

Prisonniers de guerre et otages détenus en Arménie et dans le Haut-Karabakh

Auteur(s) : Gultakin HAJIBAYLI

25/04/2001 Question écrite Doc. 9062

N° 393 - Le cas de M. Panicos Tsiakourmas

Auteur(s) : Takis HADJIDEMETRIOU

25/04/2001 Recommandation Rec. 1512

Protection du génome humain par le Conseil de l’Europe

25/04/2001 Recommandation Rec. 1511

Situation culturelle au Kosovo

25/04/2001 Recommandation Rec. 1510

Situation humanitaire des personnes rapatriées au Kosovo