Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Session : "2016 - Commission permanente de mars (Paris)" Delete

Résultat(s) 1 à 20 sur 37

04/03/2016 Résolution Rés. 2102

Modifications du Règlement de l'Assemblée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

04/03/2016 Résolution Rés. 2101

La collecte systématique de données relatives à la violence à l’égard des femmes

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

04/03/2016 Résolution Rés. 2100

Les bibliothèques et les musées d’Europe dans un monde en mutation

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

04/03/2016 Résolution Rés. 2099

Mettre fin à l’apatridie des enfants – une nécessité

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

04/03/2016 Avis Avis 292

Projet de Convention du Conseil de l’Europe sur la coproduction cinématographique (révisée)

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

04/03/2016 Avis Avis 291

Projet de Protocole portant amendement à la Convention européenne du paysage

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

04/03/2016 Amendement Amendement 4 Doc. 13985

Mettre fin à l’apatridie des enfants – une nécessité

04/03/2016 Amendement Amendement 3 Doc. 13985

Mettre fin à l’apatridie des enfants – une nécessité

04/03/2016 Amendement Amendement 2 Doc. 13985

Mettre fin à l’apatridie des enfants – une nécessité

04/03/2016 Amendement Amendement 1 Doc. 13985

Mettre fin à l’apatridie des enfants – une nécessité

03/03/2016 Rapport sur les pouvoirs Doc. 13994

Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants