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Catégorie : "Texte adopté" Delete Après : "2015" Delete Avant : "2015" Delete

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27/11/2015 Résolution Rés. 2084

Promouvoir les meilleures pratiques dans la lutte contre la violence à l’égard des femmes

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/11/2015 Résolution Rés. 2083

Les migrations chinoises vers l’Europe: défis et opportunités

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/11/2015 Résolution Rés. 2082

Le sort des détenus gravement malades en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/11/2015 Recommandation Rec. 2082

Le sort des détenus gravement malades en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/11/2015 Résolution Rés. 2081

L’accès à la justice et internet: potentiel et défis

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

02/10/2015 Résolution Rés. 2080

Repenser la stratégie de lutte contre le dopage

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

02/10/2015 Résolution Rés. 2079

Egalité et coresponsabilité parentale: le rôle des pères

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/10/2015 Recommandation Rec. 2081

L'abus de la détention provisoire dans les Etats parties à la Convention européenne des droits de l'homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/10/2015 Résolution Rés. 2078

L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2014-août 2015)

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2015 Recommandation Rec. 2080

Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2015 Recommandation Rec. 2079

La mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2015 Résolution Rés. 2076

Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2015 Résolution Rés. 2075

Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2015 Résolution Rés. 2074

Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2014-2015

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2015 Recommandation Rec. 2078

Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2015 Résolution Rés. 2073

Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2015 Résolution Rés. 2072

Après Dublin: le besoin urgent d'un véritable système européen d'asile

Auteur(s) : Assemblée parlementaire