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M. Andreas GROSS

Mandats

Dans les groupes politiques

  • Président(e) : Groupe socialiste du 21/01/2008 au 24/01/2016

A l'Assemblée

  • du 26/01/2004 au 24/01/2016 Représentant-Suisse
  • du 27/01/2003 au 26/01/2004 Suppléant-Suisse
  • du 22/01/1996 au 27/01/2003 Représentant-Suisse
  • du 30/01/1995 au 01/01/1996 Suppléant-Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

  • Ex officio (Article 19.5 du Règlement - Président(e)s des groupes politiques ) : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 21/01/2013 au 24/01/2016)
  • Ex officio (Article 19.5 du Règlement - Président(e)s des groupes politiques ) : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 21/01/2013 au 24/01/2016)
  • Ex officio (Article 19.5 du Règlement - Président(e)s des groupes politiques ) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 21/01/2013 au 24/01/2016)
  • Président(e) de Groupe politique : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 25/01/2012)
  • Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire SOC : (Ancienne) Commission ad hoc sur la réforme de l'Assemblée parlementaire (du 28/01/2011 au 22/06/2011)
  • Président(e) de Groupe politique : Comité présidentiel (du 21/01/2008 au 24/01/2016)
  • Président(e) de Groupe politique : Bureau de l'Assemblée (du 21/01/2008 au 24/01/2016)
  • Président(e) de Groupe politique : Commission permanente (du 21/01/2008 au 24/01/2016)
  • Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Membre : (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 30/09/2015 au 24/01/2016)
  • Remplaçant(e) SOC : Sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme (du 28/01/2014 au 25/01/2015)
  • Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 24/01/2013 au 24/01/2016)
  • Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 24/01/2013 au 27/01/2015)
  • Titulaire : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 24/01/2013 au 24/01/2016)
  • Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 06/03/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire : Sous-commission sur les droits des minorités (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Membre : Sous-commission sur la prévention des conflits par le dialogue et la réconciliation (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Remplaçant(e) de M. Urs SCHWALLER (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 23/01/2012 au 24/01/2016)
  • Remplaçant(e) de M. Raphaël COMTE (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 23/01/2012 au 24/01/2016)
  • Remplaçant(e) de Mme Francine JOHN-CALAME (Membre) : (Ancienne) Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes (du 29/09/2008 au 23/01/2012)
  • Remplaçant(e) de M. Dick MARTY (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 27/01/2003 au 23/01/2012)
  • Remplaçant(e) de M. Luc RECORDON (Titulaire) : Sous-commission des droits de l'homme (du 22/01/2013 au 24/01/2016)
  • Remplaçant(e) de M. Luc RECORDON (Titulaire) : Sous-commission des droits de l'homme (du 24/01/2012 au 20/01/2013)

Activités