M. Alain COUSIN

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 03/09/2002 au 01/10/2012

A l'Assemblée

• du 03/09/2002 au 01/10/2012 Suppléant-France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Sous-commission sur l’intégration (du 30/03/2012 au 01/10/2012)
• Remplaçant(e) de M. Germinal PEIRO (Membre) : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 04/10/2010 au 23/01/2012)
• Remplaçant(e) de M. Francis GRIGNON (Membre) : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 08/11/2001 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

22/01/2007 | Doc. 11140 | Avis de commission L’agriculture et l’emploi irrégulier en Europe 03/02/2006 | Doc. 10834 | Rapport Pauvreté et lutte contre la corruption dans les Etats membres du Conseil de l’Europe (rapport + addendum)

Propositions, déclarations écrites, questions

10/07/2012 | Doc. 12915 | Déclaration écrite Le progrès des réformes démocratiques en République de Moldova 06/07/2012 | Doc. 13003 | Proposition de résolution La politique des visas – une protection de l'ordre public ou une discrimination sur la base de la nationalité? 04/07/2012 | Doc. 12934 | Déclaration écrite Maternité de substitution 27/04/2012 | Doc. 12934 | Déclaration écrite Maternité de substitution 13/04/2011 | Doc. 12588 | Déclaration écrite Massacre du camp d’Achraf

Votes sur des textes adoptés

29/06/2012 | Doc. 12943, vote sur le projet de texte pour résolution L’inacceptabilité des restrictions à la liberté de circulation à titre de sanction pour des prises de position politiques 29/06/2012 | Doc. 12954, vote sur le projet de texte pour résolution L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2011-mai 2012) 28/06/2012 | Doc. 12981, vote sur le projet de texte pour résolution La crise de la transition démocratique en Egypte 28/06/2012 | Doc. 12949, vote sur le projet de texte pour résolution La transition politique en Tunisie 27/06/2012 | Doc. 12955, vote sur le projet de texte pour résolution La crise de la démocratie et le rôle de l’Etat dans l’Europe d’aujourd’hui