Mme Snježana NOVAKOVIĆ BURSAĆ

Dans les groupes politiques

• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique depuis le 27/01/2020

A l'Assemblée

• depuis le 27/01/2020 Représentant·e-Bosnie-Herzégovine

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (depuis le 27/01/2020)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Bureau de l'Assemblée (du 27/01/2020 au 24/01/2021)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Commission permanente (du 27/01/2020 au 24/01/2021)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

15/02/2021 | Doc. 15058 | Déclaration écrite Condamnation du révisionnisme à l’égard des faits de la Seconde Guerre mondiale 15/02/2021 | Doc. 15103 | Déclaration écrite Pour une solidarité paneuropéenne en ces temps de lutte contre la pandémie de COVID-19 09/10/2020 | Doc. 15165 | Proposition de résolution Les applications de traçage: les défis éthiques, culturels et éducatifs 27/03/2020 | Doc. 15094 | Proposition de résolution COVID-19 – une réponse efficace et respectueuse des droits humains 04/02/2020 | Doc. 15075 | Déclaration écrite Protection de la liberté de religion au Monténégro

Votes sur des textes adoptés

28/01/2021 | Doc. 15216, vote sur le projet de texte pour résolution Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie 27/01/2021 | Doc. 15205, vote sur le projet de texte pour résolution Restrictions des activités des ONG dans les États membres du Conseil de l'Europe 27/01/2021 | Doc. 15205, vote sur le projet de texte pour recommandation Restrictions des activités des ONG dans les États membres du Conseil de l'Europe 26/01/2021 | Doc. 15093, vote sur le projet de texte pour résolution Modification du Règlement de l’Assemblée – suivi de la Résolution 2319 (2020) sur la Procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’Assemblée parlementaire en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires 26/01/2021 | Doc. 15123, vote sur le projet de texte pour résolution Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme