M. Kakhaber KUTCHAVA

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts depuis le 27/01/2020

A l'Assemblée

• depuis le 27/01/2020 Représentant-Géorgie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (depuis le 27/01/2020)
• Titulaire : Sous-commission des médias et de la société de l'information (depuis le 29/01/2020)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (depuis le 28/01/2020)
• Remplaçant(e) de M. David SONGULASHVILI (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 27/01/2020 au 24/01/2021)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

07/01/2021 | Doc. 15209 | Déclaration écrite Affaire Magnitski: la Suisse ne devrait pas débloquer prématurément des fonds suspects 09/12/2020 | Doc. 15195 | Proposition de résolution Respect de l'État de droit et lutte contre la corruption au sein du Conseil de l'Europe 01/10/2020 | Doc. 15155 | Proposition de résolution Empoisonnement d'Alexei Navalny 17/09/2020 | Doc. 15140 | Proposition de résolution Le rôle des médias en temps de crise 18/06/2020 | Doc. 15118 | Proposition de recommandation Création d’un fonds de réserve pour les crédits non dépensés de l’Assemblée Parlementaire

Votes sur des textes adoptés

30/01/2020 | Doc. 15023, vote sur le projet de texte pour recommandation Action concertée contre la traite des êtres humains et le trafic illicite de migrants 30/01/2020 | Doc. 15026, vote sur le projet de texte pour résolution Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe 30/01/2020 | Doc. 15026, vote sur le projet de texte pour recommandation Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe 29/01/2020 | Doc. 15024, vote sur le projet de texte pour résolution Procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’Assemblée parlementaire en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires 29/01/2020 | Doc. 15050, vote sur le projet de texte pour résolution Contestation pour des raisons substantielles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie