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M. Attila GRUBER

Actualités

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

11/02/2014 | Doc. 13325 | Déclaration écrite La création d’embryons avec du matériel génétique issu de plus de deux géniteurs 11/12/2013 | Doc. 13364 | Proposition de résolution La liberté de religion et les pratiques religieuses 11/10/2013 | Doc. 13259 | Déclaration écrite Le droit à la famille envisagée comme l'unité fondamentale de la société 03/10/2013 | Doc. 13325 | Déclaration écrite La création d’embryons avec du matériel génétique issu de plus de deux géniteurs 02/07/2013 | Doc. 13268 | Déclaration écrite Poursuites engagées pour des motifs politiques à l’encontre de membres de l’opposition en Géorgie 02/07/2013 | Doc. 13269 | Proposition de résolution Combattre le «génocide trisomique» 27/06/2013 | Doc. 13261 | Déclaration écrite Inquiétude vis-à-vis des évolutions dans la région de Transnistrie 26/06/2013 | Doc. 13259 | Déclaration écrite Le droit à la famille envisagée comme l’unité fondamentale de la société 26/06/2013 | Doc. 13260 | Proposition de résolution Mandat du Président de l’Assemblée parlementaire 06/02/2013 | Doc. 13013 | Déclaration écrite La violence dirigée contre la communauté chrétienne au nord du Nigéria 10/09/2012 | Doc. 13013 | Déclaration écrite La violence dirigée contre la communauté chrétienne au nord du Nigéria 06/07/2012 | Doc. 12994 | Proposition de résolution La situation et les droits des minorités nationales traditionnelles en Europe 06/07/2012 | Doc. 12996 | Proposition de résolution Combattre l'eugénisme et la discrimination à l'encontre des personnes handicapées 06/07/2012 | Doc. 12997 | Proposition de résolution La crise économique européenne et l’augmentation du trafic d’organes 31/01/2012 | Doc. 12859 | Proposition de résolution Les retombées du pouvoir économique international sur les démocraties 25/01/2012 | Doc. 12847 | Déclaration écrite Condamnation de la catastrophe écologique que pourrait engendrer le projet de Teghut 16/03/2010 | Doc. 12184 | Proposition de résolution Contribution au développement 27/01/2010 | Doc. 12145 | Proposition de recommandation Lutte contre la pauvreté 27/01/2010 | Doc. 12148 | Déclaration écrite Iran 27/01/2010 | Doc. 12147 | Proposition de résolution Le potentiel socio-économique des ressources endogènes pour le développement des territoires désavantagés 27/01/2010 | Doc. 12146 | Proposition de résolution L’hiver démographique et l’avenir de l’Europe 11/09/2009 | Doc. 12014 | Proposition de résolution Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée) 24/04/2008 | Doc. 11591 | Proposition de résolution Le tourisme rural et l’environnement

Votes

08/04/2014 | Doc. 13461, vote sur le projet de texte pour résolution La demande de statut de Partenaire pour la démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de la République kirghize 08/04/2014 | Doc. 13445, vote sur le projet de texte pour résolution La situation et les droits des minorités nationales traditionnelles en Europe 08/04/2014 | Doc. 13445, vote sur le projet de texte pour recommandation La situation et les droits des minorités nationales traditionnelles en Europe 02/10/2013 | Doc. 13300, vote sur le projet de texte pour recommandation Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine 01/10/2013 | Doc. 13304, vote sur le projet de texte pour résolution L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2012 – septembre 2013) 28/06/2013 | Doc. 13214, vote sur le projet de texte pour résolution Séparer la responsabilité politique de la responsabilité pénale 27/06/2013 | Doc. 13223, vote sur le projet de texte pour résolution Lutter contre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle et sur l’identité de genre 27/06/2013 | Doc. 13223, vote sur le projet de texte pour recommandation Lutter contre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle et sur l’identité de genre 27/06/2013 | Doc. 13227, vote sur le projet de texte pour recommandation Dialogue postsuivi avec «l’ex-République yougoslave de Macédoine» 25/06/2013 | Doc. 13229, vote sur le projet de texte pour résolution Demande d’ouverture d’une procédure de suivi pour la Hongrie 27/06/2012 | Doc. 12952, vote sur le projet de texte pour résolution Le respect des obligations et engagements du Monténégro 26/01/2012 | Doc. 12814, vote sur le projet de texte pour résolution Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine 25/01/2012 | Doc. 12813, vote sur le projet de texte pour résolution Le respect des obligations et engagements de la Serbie 25/01/2012 | Doc. 12804, vote sur le projet de texte pour résolution Protéger les droits humains et la dignité de la personne en tenant compte des souhaits précédemment exprimés par les patients 25/01/2012 | Doc. 12804, vote sur le projet de texte pour recommandation Protéger les droits humains et la dignité de la personne en tenant compte des souhaits précédemment exprimés par les patients 26/01/2011 | Doc. 12455, vote sur le projet de texte pour résolution Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme 26/01/2011 | Doc. 12455, vote sur le projet de texte pour recommandation Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme 26/01/2011 | Doc. 12435, vote sur le projet de texte pour résolution Protéger les réfugiés et les migrants en situation d’extradition et d’expulsion: indications au titre de l'article 39 du règlement de la Cour européenne des droits de l'homme 07/10/2010 | Doc. 12347, vote sur le projet de texte pour résolution Accès des femmes à des soins médicaux légaux: problème du recours non réglementé à l’objection de conscience 07/10/2010 | Doc. 12347, vote sur le projet de texte pour recommandation Accès des femmes à des soins médicaux légaux: problème du recours non réglementé à l’objection de conscience 29/04/2009 | Doc. 11877, vote sur le projet de texte pour résolution Processus d’élection du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe 28/04/2009 | Doc. 11701, vote sur le projet de texte pour résolution Respect des obligations et engagements de la Serbie 28/04/2009 | Doc. 11701, vote sur le projet de texte pour recommandation Respect des obligations et engagements de la Serbie 01/10/2008 | Doc. 11696, vote sur le projet de texte pour résolution Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse 01/10/2008 | Doc. 11726, vote sur le projet de texte pour résolution Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles 01/10/2008 | Doc. 11528, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des minorités nationales en Voïvodine et de la minorité ethnique roumaine en Serbie 01/10/2008 | Doc. 11528, vote sur le projet de texte pour recommandation La situation des minorités nationales en Voïvodine et de la minorité ethnique roumaine en Serbie 24/01/2008 | Doc. 11461, vote sur le projet de texte pour recommandation Disparition de nouveau-nés aux fins d’adoption illégale en Europe 24/01/2008 | Doc. 11467, vote sur le projet de texte pour résolution La nécessité de préserver le modèle sportif européen