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M. Daniel DUCARME

Actualités

Propositions, déclarations écrites, questions

27/11/2009 | Doc. 12091 | Proposition de recommandation Pour une politique relative à l’acquisition de terres dans les pays les moins développés et la gouvernance foncière 13/10/2009 | Doc. 12065 | Proposition de résolution Lutter contre le recul des droits humains des femmes dans le monde 04/05/2009 | Doc. 11890 | Proposition de recommandation Pour une politique européenne des citoyens européens établis hors de leur pays d’origine 09/10/2008 | Doc. 11741 | Proposition de résolution Les conflits armés et l’environnement 01/10/2008 | Doc. 11733 | Déclaration écrite Pour un Zimbabwe démocratique 01/10/2008 | Doc. 11734 | Proposition de résolution Endiguer les menaces de guerre en Europe 12/09/2008 | Doc. 11703 | Proposition de résolution Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles (Article 9 du Règlement de l’Assemblée) 01/09/2008 | Doc. 11617 | Proposition de recommandation La recherche d’un équilibre entre le sauvetage des découvertes archéologiques et les projets d’aménagement 02/07/2008 | Doc. 11680 | Proposition de recommandation Migrants, dialogue interculturel et intégration 02/07/2008 | Doc. 11681 | Proposition de recommandation Interdiction de la commercialisation et de l’utilisation du système anti-jeunes «Mosquito» 17/06/2008 | Doc. 11633 | Proposition de recommandation Violences sexuelles envers les femmes dans la partie orientale de la République démocratique du Congo 13/06/2008 | Doc. 11634 | Proposition de résolution Les forêts: l’avenir de notre planète 31/01/2008 | Doc. 11520 | Proposition de résolution Expatriés européens: relations qu’ils entretiennent avec leurs pays d’origine