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M. Adão SILVA

Propositions, déclarations écrites, questions

06/12/2019 | Doc. 15011 | Proposition de résolution La discrimination à l’égard des personnes atteintes d’une maladie de longue durée 26/06/2019 | Doc. 14923 | Déclaration écrite Des membres d’ONG qui participent aux opérations de recherche et de sauvetage en mer sont accusés d’aider les réfugiés 09/04/2019 | Doc. 14866 | Proposition de résolution Dix ans après le traité de Lisbonne: renforcer la coopération entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne 22/01/2019 | Doc. 14808 | Proposition de résolution Prévenir les discriminations résultant de l’utilisation de l’intelligence artificielle 26/09/2018 | Doc. 14627 | Proposition de résolution La dimension de genre dans la politique étrangère 01/02/2018 | Doc. 14430 | Déclaration écrite Liberté religieuse en Russie 26/01/2018 | Doc. 14495 | Proposition de résolution Violences obstétricales et gynécologiques 23/01/2018 | Doc. 14479 | Proposition de résolution L’assassinat de Mme Daphne Caruana Galizia et l’État de droit, à Malte et ailleurs: veiller à ce que toute la lumière soit faite 13/10/2017 | Doc. 14430 | Déclaration écrite Liberté religieuse en Russie 04/07/2017 | Doc. 14305 | Déclaration écrite La réaction de la communauté internationale aux pressions accrues des occupants russes contre les Tatars de Crimée 28/06/2017 | Doc. 14368 | Proposition de recommandation Protéger les droits de l’homme pendant les transfèrements de détenus 27/06/2017 | Doc. 14358 | Proposition de résolution Pour une population active intégrant les personnes handicapées 31/05/2017 | Doc. 14330 | Proposition de résolution Faire de la langue des signes une des langues officielles en Europe 03/05/2017 | Doc. 14316 | Proposition de recommandation Le Conseil de l’Europe dans l’architecture politique européenne 27/04/2017 | Doc. 14305 | Déclaration écrite La réaction de la communauté internationale aux pressions accrues des occupants russes contre les Tatars de Crimée 26/04/2017 | Doc. 14299 | Proposition de résolution Instaurer des règles garantissant des référendums équitables dans les Etats membres du Conseil de l'Europe 21/03/2017 | Doc. 14275 | Proposition de résolution Coopération avec les mécanismes de protection des droits de l’homme des Nations Unies – un défi pour le Conseil de l’Europe et ses Etats membres 30/01/2017 | Doc. 14261 | Proposition de résolution Renforcement de la coopération avec les Nations Unies 24/01/2017 | Doc. 14243 | Proposition de recommandation La création d’un Ombudsman compétent pour qualifier le contenu sur internet de licite ou illicite par le biais d’une procédure d’examen du contenu visé 24/01/2017 | Doc. 14246 | Proposition de résolution L’émigration de travail en Europe de l’Est et son impact sur l’évolution sociodémographique dans ces pays 18/10/2016 | Doc. 14189 | Proposition de résolution Mise en oeuvre des recommandations de l'OCDE 18/10/2016 | Doc. 14191 | Proposition de résolution Les droits de l'homme à Cuba 14/10/2016 | Doc. 14188 | Proposition de résolution Elections illégales dans la République autonome occupée de Crimée et dans la ville de Sébastopol 13/10/2016 | Doc. 14182 | Proposition de résolution Examiner les besoins de santé des adolescents en Europe 11/10/2016 | Doc. 14166 | Déclaration écrite L'évolution en Turquie 10/10/2016 | Doc. 14163 | Proposition de résolution La situation en Turquie 11/07/2016 | Doc. 14036 | Déclaration écrite Justice pour Giulio Regeni 30/05/2016 | Doc. 14072 | Proposition de résolution Fixation de normes minimales pour les systèmes électoraux afin de créer une base pour des élections libres et équitables 04/05/2016 | Doc. 14053 | Proposition de résolution Les droits de l’homme dans les relations entre l’Union européenne et Cuba 27/04/2016 | Doc. 14047 | Proposition de résolution Panama Papers: quels enseignements tirer pour l’état de la démocratie dans les Etats membres du Conseil de l’Europe?

Votes

26/06/2019 | Doc. 14895, vote sur le projet de texte pour résolution Mettre fin à la contrainte en santé mentale: nécessité d'une approche fondée sur les droits humains 25/06/2019 | Doc. 14903, vote sur le projet de texte pour avis Budget et priorités du Conseil de l'Europe pour l'exercice biennal 2020-2021 25/06/2019 | Doc. 14901, vote sur le projet de texte pour résolution Dépenses de l'Assemblée parlementaire pour l'exercice biennal 2020-2021 09/04/2019 | Doc. 14848, vote sur le projet de texte pour résolution Renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre du Programme de développement durable à l'horizon 2030 09/04/2019 | Doc. 14848, vote sur le projet de texte pour recommandation Renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre du Programme de développement durable à l'horizon 2030 09/04/2019 | Doc. 14851, vote sur le projet de texte pour résolution Mise en œuvre des Objectifs de développement durable: la nécessaire synergie de tous les acteurs, des parlements aux collectivités locales 23/01/2019 | Doc. 14669, vote sur le projet de texte pour résolution La liberté des médias en tant que condition pour des élections démocratiques 23/01/2019 | Doc. 14780, vote sur le projet de texte pour résolution Les médias de service public dans le contexte de la désinformation et de la propagande 23/01/2019 | Doc. 14789, vote sur le projet de texte pour résolution Gouvernance de l’internet et droits de l’homme 23/01/2019 | Doc. 14789, vote sur le projet de texte pour recommandation Gouvernance de l’internet et droits de l’homme 23/01/2019 | Doc. 14666, vote sur le projet de texte pour résolution Discrimination dans l’accès à l’emploi 23/01/2019 | Doc. 14665, vote sur le projet de texte pour résolution Pour une population active intégrant les personnes handicapées 23/01/2018 | Doc. 14466, vote sur le projet de texte pour résolution La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe 23/01/2018 | Doc. 14466, vote sur le projet de texte pour recommandation La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe 27/06/2017 | Doc. 14338, vote sur le projet de texte pour résolution La reconnaissance et la mise en œuvre du principe de responsabilité à l’Assemblée parlementaire 27/04/2017 | Doc. 14298, vote sur le projet de texte pour résolution Évolutions inquiétantes en Hongrie: projet de loi sur les ONG restreignant la société civile et possible fermeture de l’Université d’Europe centrale 27/01/2016 | Doc. 13942, vote sur le projet de texte pour résolution La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières 27/01/2016 | Doc. 13941, vote sur le projet de texte pour résolution Le crime organisé et les migrants 26/01/2016 | Doc. 13931, vote sur le projet de texte pour résolution Les habitants de régions frontalières de l’Azerbaïdjan sont délibérément privés d’eau