2ème partie de la Session ordinaire de 2013 (22-26 avril 2013)

Ordre du jour | Doc. 13138 rev | 24 avril 2013

Auteur(s) :

Bureau de l'Assemblée

Origine

Adopté par l’Assemblée le 22 avril 2013 et mis à jour le 24 avril 2013. 2013 - Deuxième partie de session

• Préambule
• Lundi 22avril 2013
• Mardi 23avril 2013
• Mercredi 24avril 2013
• Jeudi 25avril 2013
• Vendredi 26avril 2013

• Légende et abréviations
• Réunions en dehors de l'hémicycle

• Bur Bureau de l'Assemblée
• Per Commission permanente
• Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
• Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
• Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
• Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
• Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
• Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
• Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
• Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

• PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
• SOC Groupe socialiste
• ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
• GDE Groupe démocrate européen
• GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
• NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

• lundi08:00 - 09:30
• vendredi08:30 - 10:00

Commissions

• lundi14:00 - 15:00
• mardi08:30 - 10:00
• mardi14:00 - 15:30
• mercredi14:00 - 15:30
• jeudi08:30 - 10:00
• jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

• lundi09:30 - 11:30
• lundi17:00 - 19:00
• mercredi08:30 - 10:00

• Séance 11:30 - 13:00 (n° 10)
• Séance 15:00 - 17:00 (n° 11)

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations:

Doc. 13176

Election de Vice-Présidents de l'Assemblée au titre de Malte, de Monaco et de la Roumanie

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2013) 04 + Addendum)

Demande de débat:

Débat d'actualité sur «Les réfugiés syriens en Jordanie, en Turquie, au Liban et en Irak: comment organiser et soutenir l’aide internationale ?»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Paris, 8 mars 2013)

Discours (12:00 - 13:00)

M. Joachim GAUCK, Président de l'Allemagne

• Questions

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire

Présentation par:

M. Gilbert SABOYA SUNYÉ ministre des Affaires étrangères de l'Andorre, Président du Comité des Ministres

• Questions
• Questions écrites (Doc. 13177)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par:

M. Pietro MARCENAROItalieSOCRapporteur AS/Bur

Doc. 13169+ Addendum,Doc. 13175

Observation de l'élection présidentielle en Arménie (18 février 2013)

Présentation par:

Mme Karin S. WOLDSETHNorvègeGDERapporteure

Doc. 13172

• Liste des orateurs
• [éventuellement] Vote ()

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 12)
• Séance 15:30 - 20:00 (n° 13)

Débat

Dialogue postsuivi avec la Turquie

Présentation par:

Mme Josette DURRIEUFranceSOCRapporteure AS/Mon

Doc. 13160

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 22 avril, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13160)

Discours (12:00 - 13:00)

M. Bidzina IVANISHVILI, Premier ministre de la Géorgie

• Questions

Discours (15:30 - 16:30)

M. Didier BURKHALTER, Vice-président du Conseil fédéral, Chef du Département fédéral des Affaires étrangères de la Suisse

• Questions

Débat conjoint

Lutter contre le «tourisme sexuel impliquant des enfants»

Présentation par:

M. Valeriu GHILETCHIRépublique de MoldovaPPE/DCRapporteur AS/Soc

Doc. 13152

Les parlements unis pour combattre la violence sexuelle à l'égard des enfants: bilan à mi-parcours de la Campagne UN sur CINQ

Présentation par:

Mme Sílvia Eloïsa BONET PEROTAndorreSOCRapporteure AS/Soc

Doc. 13151

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 22 avril, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13152)
• Vote sur un projet de recommandation (Doc. 13151)

Débat

Mettre fin à la discrimination contre les enfants roms

Présentation par:

Mme Nursuna MEMECANTurquieADLERapporteure AS/Ega

Doc. 13158

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 22 avril, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13158)

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 14)
• Séance 15:30 - 20:00 (n° 15)

Débat

Violence à l’encontre des communautés religieuses

Présentation par:

M. Luca VOLONTÈItaliePPE/DCRapporteur AS/Pol

Doc. 13157

M. Tuğrul TÜRKEŞTurquieGDERapporteur pour avis AS/Mig

Doc. 13178

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mardi 23 avril, 10:30)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13157)

Discours (15:30 - 16:30)

M. Victor PONTA, Premier ministre de la Roumanie

• Questions

Débat

La culture et l’éducation par les parlements nationaux: les politiques européennes

Présentation par:

Mme Anne BRASSEURLuxembourgADLERapporteure AS/Cult

Doc. 13142

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mardi 23 avril, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13142)

Débat conjoint

Les jeunes Européens: un défi éducatif à relever d’urgence

Présentation par:

Mme Polonca KOMARSlovénieADLERapporteure AS/Cult

Doc. 13155

L'accès des jeunes aux droits fondamentaux

Présentation par:

M. Michael CONNARTYRoyaume-UniSOCRapporteur AS/Cult

Doc. 13156

M. Luca VOLONTÈItaliePPE/DCRapporteur pour avis AS/Soc

Doc. 13180

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mardi 23 avril, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13155)
• Vote sur un projet de recommandation (Doc. 13156)

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 16)
• Séance 15:30 - 20:00 (n° 17)

Débat

Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de M. Andriy Shevchenko (Ukraine, PPE/DC)

Présentation par:

Mme Nataša VUČKOVIĆSerbieSOCRapporteure AS/Pro

Doc. 13193

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 24 avril, 19:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13193)

Débat d'actualité

Les réfugiés syriens en Jordanie, en Turquie, au Liban et en Irak: comment organiser et soutenir l’aide internationale ?

Discours (12:00 - 13:00)

M. Antoni MARTÍ, chef du Gouvernement de l'Andorre

• Questions

Discours (15:30 - 16:30)

Rapport annuel d'activité 2012 du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe (CommDH(2013)5)

Intervention de M. Nils MUIZNIEKS, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

• Questions

Débat conjoint

Frontex: responsabilités en matière de droits de l’homme

Présentation par:

M. Mikael CEDERBRATTSuèdePPE/DCRapporteur AS/Mig

Doc. 13161

M. James CLAPPISONRoyaume-UniGDERapporteur pour avis AS/Jur

Doc. 13187

La gestion des défis en matière de migrations et d'asile au-delà de la frontière orientale de l’Union européenne

Présentation par:

M. Andrea RIGONIItalieADLERapporteur AS/Mig

Doc. 13163

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 24 avril, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13161)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13163)

Débat

Débat libre

• Liste des orateurs

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 18)

Débat

Projet de Protocole n° 15 portant amendement à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Présentation par:

M. Christopher CHOPERoyaume-UniGDERapporteur AS/Jur

Doc. 13154

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: jeudi 25 avril, 10:30)
• Vote sur un projet d’avis (Doc. 13154)

Débat conjoint

Nanotechnologie: la mise en balance des avantages et des risques pour la santé publique et l’environnement

Présentation par:

M. Valeriy SUDARENKOVFédération de RussieSOCRapporteur AS/Soc

Doc. 13117

L’éthique dans la science et la technologie

Présentation par:

M. Jan KAŹMIERCZAKPolognePPE/DCRapporteur AS/Cult

Doc. 13141

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: jeudi 25 avril, 10:30)
• Vote sur un projet de recommandation (Doc. 13117)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13141)

Clôture de la partie de session