Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Texte adopté" Delete

Résultat(s) 401 à 420 sur 6004

28/05/2021 Avis Avis 298

Budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour la période 2022-2025

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/04/2021 Résolution Rés. 2376

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/04/2021 Résolution Rés. 2375

L’arrestation et la détention d’Alexeï Navalny en janvier 2021

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/04/2021 Recommandation Rec. 2202

L’arrestation et la détention d’Alexeï Navalny en janvier 2021

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/04/2021 Résolution Rés. 2374

Le dialogue postsuivi avec le Monténégro

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/04/2021 Résolution Rés. 2373

La discrimination à l’égard des personnes atteintes de maladies chroniques et de longue durée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/04/2021 Résolution Rés. 2372

Les violations des droits de l'homme au Bélarus nécessitent une enquête internationale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/04/2021 Résolution Rés. 2371

Nécessité urgente d’une réforme électorale au Bélarus

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/04/2021 Recommandation Rec. 2201

Les violations des droits de l'homme au Bélarus nécessitent une enquête internationale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/04/2021 Recommandation Rec. 2200

Nécessité urgente d’une réforme électorale au Bélarus

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

20/04/2021 Résolution Rés. 2370

Lutter contre l'injustice fiscale: le travail de l'OCDE sur l’imposition de l'économie numérique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

20/04/2021 Résolution Rés. 2369

La vision de l'Assemblée sur les priorités stratégiques du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

20/04/2021 Recommandation Rec. 2199

La vision de l'Assemblée sur les priorités stratégiques du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

19/04/2021 Résolution Rés. 2368

Préserver les minorités nationales en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

19/04/2021 Recommandation Rec. 2198

Préserver les minorités nationales en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

19/03/2021 Résolution Rés. 2367

La protection des victimes de déplacement arbitraire

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

19/03/2021 Résolution Rés. 2366

Les conséquences de la migration des travailleurs sur les enfants restés dans leur pays d’origine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

19/03/2021 Recommandation Rec. 2197

La protection des victimes de déplacement arbitraire

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

19/03/2021 Recommandation Rec. 2196

Les conséquences de la migration des travailleurs sur les enfants restés dans leur pays d’origine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire