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Titre : "Italie" Delete Commission : "Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)" Delete

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24/01/2019 Amendement Amendement 23-1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

24/01/2019 Amendement Amendement 6-1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

24/01/2019 Amendement Amendement 4-1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

24/01/2019 Amendement Amendement 2-1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

14/01/2019 Rapport Doc. 14792 Part 3 (IT)

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie Rapport d'examen périodique: Italie

Auteur(s) : Roger GALE Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

08/01/2019 Rapport Doc. 14792 Part 2 (IS)

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie Rapport d'examen périodique: Islande

Auteur(s) : Roger GALE Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

07/01/2019 Rapport Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Roger GALE Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

02/06/2010 Addendum au rapport Doc. 12275 Add

La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Grèce, la Hongrie, l'Islande, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte et les Pays-Bas sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2010.

Auteur(s) : Dick MARTY Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

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