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Méthodes de traitement des eaux usées, fondées sur l'écologie

Directive 370 (1978)

Auteur(s) :
Assemblée parlementaire
Origine
Voir Doc. 4088, rapport de la commission de la science et de la technologie. Texte adopté par la Commission Permanente, agissant au nom de l'Assemblée, le 7 juillet 1978.

L'Assemblée,

1. Tenant compte du rapport de sa commission de la science et de la technologie sur les méthodes de traitement des eaux usées, fondées sur l'écologie (Doc. 4088) ;
2. Estimant qu'il est indispensable de préserver les ressources halieutiques ;
3. Observant que les pêches excessives et la pollution marine mettent en danger plusieurs espèces de poissons qui présentent une importance économique ;
4. Compte tenu du fait que la pollution peut porter préjudice à l'écologie marine, et avoir ainsi des conséquences nuisibles sur la nutrition des poissons, et en particulier sur les larves et les alevins ;
5. Considérant qu'il est essentiel de prendre des précautions afin d'accroître les possibilités de survie des larves de poissons après l'incubation ;
6. Reconnaissant la nécessité de recherches supplémentaires étendues pour déterminer les possibilités de prévenir l'extermination de certaines espèces de poissons, et en particulier pour améliorer les conditions de prolifération et de nutrition des larves et des alevins ;
7. Soulignant l'intérêt qui s'attache à ce que des efforts pour explorer ce vaste domaine scientifique soient entrepris en commun par les différents pays du Conseil de l'Europe, ainsi que par d'autres pays intéressés,
8. Charge sa commission de la science et de la technologie d'examiner les possibilités de voir des projets de recherche entrepris ayant principalement pour objet de déterminer :
8.1 si, après l'incubation d'oeufs de différentes espèces de poissons dans des conditions artificielles, diverses espèces de zooplancton, en particulier les espèces Artemia et Calanus, peuvent constituer l'élément essentiel d'une alimentation appropriée pour certaines espèces de larves et d'alevins ;
8.2 si les espèces de zooplancton en question peuvent être produites sur la base d'algues ayant poussé sur des déchets organiques (par exemple des matières fécales), ou dans des solutions particulières de matières inorganiques ;
9. Charge en outre la commission de la science et de la technologie d'examiner l'opportunité de convoquer un groupe d'experts pour étudier le matériel scientifique rassemblé, en vue de déterminer s'il peut constituer la base de projets de recherche supplémentaires.