Logo Assembly Logo Hemicycle

Première partie de la Session ordinaire de 2022

(24-28 janvier 2022)

Agenda | Doc. 15408 | 27 janvier 2022

Origine
Adopté par l’Assemblée le 24 janvier 2022.. 2022 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:30 - 15:30
  • mardi08:00 - 09:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:00 - 09:00

Groupes politiques

  • lundi08:30 - 10:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président / de la Présidente de l’Assemblée (AS/Inf (2022) 03) (de 11:00 à 12:30)

Élections des Vice-Présidents et Vice-Présidentes de l’Assemblée (AS/Inf (2022) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2022) 01 + Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: Vaincre la covid-19 par des mesures de santé publique

Débat d'actualité: La sécurité en Europe face à de nouveaux défis: quel rôle pour le Conseil de l'Europe?

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Rome, 25-26 novembre 2021) (AS/Per (2021) PV 03)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

Observation de l'élection présidentielle en Bulgarie (14 novembre 2021)

Présentation par :

Observation des élections législatives au Kirghizstan (28 novembre 2021)

Présentation par :

Débat conjoint

Le droit d'être entendu: la participation de l’enfant, principe fondamental des sociétés démocratiques

Présentation par :

Inaction face au changement climatique – une violation des droits de l’enfant

Présentation par :

Élection d’un Vice-Président de l’Assemblée (09:00 - 12:00)

Débat conjoint

Lutte contre la recrudescence de la haine à l’encontre des personnes LGBTI en Europe

Présentation par :

Violations alléguées des droits des personnes LGBTI dans le Caucase du Sud

Présentation par :

Interventions de :

Mme Helena DALLI Commissaire européenne à l'Égalité

Élection d’un Vice-Président de l’Assemblée (2e tour)[Éventuellement] (15:30 - 18:00)

Evénement à l'occasion de la Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l'HolocausteVoir programme séparé, AS/Inf (2022) 05. (15:00 - 16:00)

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Constitution de la Commission permanente

Nomination des membres de la Commission permanente (Commissions (2022) 02)

Clôture de la partie de session