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Catégorie : "Document de travail" Delete Commission : "(Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales" Delete

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13/06/1997 Rapport Doc. 7845

Défis globaux auxquels l'agriculture est confrontée (y compris l'aquaculture, la pêche et la sylviculture

Auteur(s) : Hermann SCHEER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

17/04/1997 Rapport Doc. 7800

Etablissement de normes internationales pour l'audit de l'impact sur l'environnement des entreprises industrielles

Auteur(s) : Jean-François LE GRAND (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

15/04/1997 Rapport Doc. 7797

Projet de charte européenne du bassin du Danube

Auteur(s) : Benno ZIERER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

07/03/1997 Rapport Doc. 7771

Avant-projet de charte européenne de l'autonomie régionale du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (CPLRE)

Auteur(s) : João Bosco MOTA AMARAL (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

13/02/1997 Rapport Doc. 7761

Enseignement, la formation et les services de conseil dans les domaines de l'agriculture, de la pêche et de la sylviculture

Auteur(s) : Donald THOMPSON Mikhail PRUSAK (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

27/01/1997 Rapport Doc. 7735

Amélioration de la situation des femmes dans la société rurale

Auteur(s) : Juha KORKEAOJA Inga-Britt JOHANSSON (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

29/10/1996 Rapport Doc. 7696

Résultats et le suivi à donner à l'Année européenne de la conservation de la nature 1995

Auteur(s) : Peter HARDY (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

23/09/1996 Avis de commission Doc. 7653

Avenir de la politique sociale

Auteur(s) : Juhan TELGMAA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

23/09/1996 Avis de commission Doc. 7651

Chômage en Europe: causes et remèdes

Auteur(s) : John CUMMINGS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

25/06/1996 Avis de commission Doc. 7591

Aspects civils des accords de Dayton et d'Erdut

Auteur(s) : Pierre LACOUR (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

24/04/1996 Rapport Doc. 7538

Conséquences de l'accident de Tchernobyl

Auteur(s) : Paul STAES (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

12/04/1996 Avis de commission Doc. 7516

Charte européenne de l'espace rural

Auteur(s) : Janusz SZYMAŃSKI (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

12/04/1996 Avis de commission Doc. 7515

40e et 41e rapports annuels de la Conférence européenne des ministres des Transports (CEMT)

Auteur(s) : Paul STAES (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

12/04/1996 Rapport Doc. 7514

Politiques de gestion des pêches

Auteur(s) : Paolo ARATA Jørgen HOLTE (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

20/03/1996 Rapport Doc. 7507

Charte européenne de l'espace rural

Auteur(s) : Sirkka-Liisa ANTTILA Bernhard SEILER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

18/03/1996 Rapport Doc. 7503

Problème de la désertification dans le Bassin méditerranéen

Auteur(s) : George Y. MACKIE OF BENSHIE (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

13/10/1995 Rapport Doc. 7417

Deuxième session du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (CPLRE) (30 mai-1er juin 1995)

Auteur(s) : Pere GRAU BULDÚ (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

10/07/1995 Rapport Doc. 7350

Relations entre l'Assemblée et les organisations des Nations Unies spécialisées dans les domaines alimentaire, agricole et de développement rural

Auteur(s) : Sirkka-Liisa ANTTILA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

10/07/1995 Rapport Doc. 7349

Importance de l'industrie lainière pour les régions rurales en difficulté

Auteur(s) : Sixtus LANNER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

09/06/1995 Rapport Doc. 7319

Projet de charte européenne des régions de montagne

Auteur(s) : Jean BRIANE (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

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