28/09/2026 | 12:32:12 Chers collègues, Bienvenue à l’un des moments forts de cette semaine, sans aucun doute. Bienvenue à la 14e cérémonie de remise du Prix Václav Havel pour les droits humains. En tant que président de cette Assemblée, c'est pour moi un grand honneur d'ouvrir cette cérémonie. Permettez-moi d’être claire dès le départ. Les droits humains ne sont pas simplement une priorité parmi d’autres. Ils constituent notre priorité absolue. Ils sont la raison d’être de cette Assemblée. Et aujourd’hui, nous... 28/09/2026 | 11:58:51 Le point suivant de l’ordre du jour est donc le débat sur le rapport d’activité du Bureau et de la Commission permanente. Il s’agit du document n°16484 et de ses addenda 1 et 2. Le rapport d’étape sera présenté par M. Mogens JENSEN. Nous examinerons ensuite le rapport de la commission ad hoc du Bureau sur l’observation des élections législatives en Arménie (7 juin 2026), c’est-à-dire le document n° 16486, révisé et présenté par M. Damien COTTIER ; ainsi que le rapport de cette même commission... 28/09/2026 | 11:51:46 Avant d'aborder le premier point à l'ordre du jour, je rappelle aux membres que, pour être enregistrés lors de la séance, vous devez insérer votre badge lorsque vous prenez place et le laisser inséré pendant au moins 30 secondes. Vous devez également insérer votre badge pour prendre la parole ou voter. Pour demander la parole, veuillez appuyer sur le bouton « Request ». Je rappelle également à l’Assemblée que les membres qui n’ont pas présenté de déclaration annuelle d’intérêts sont tenus de... 28/09/2026 | 11:38:14 Je déclare ouverte la quatrième partie de la session ordinaire de 2026 de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et je vous invite tous à prendre place et à arrêter de discuter. Chers collègues, Excellences, Mesdames et Messieurs, Nous n’avons pas d’armée. Nous n’avons pas de flotte. Nous n’avons aucune menace à faire valoir. Nous avons des normes, des arrêts et une parole à tenir. Ceux-ci se sont avérés être les défenses les plus durables que l’Europe ait jamais construites. Les... 26/06/2026 | 11:15:22 Cela conclut la liste des orateurs. Le débat est clos. Le point suivant à l’ordre du jour d’aujourd’hui est la poursuite du débat sur le rapport d’activité du Bureau et de la Commission permanente figurant dans le Document 16430, Addendum 2. Le Bureau a proposé plusieurs renvois à des Commissions, énumérées dans l’Addendum 2. Ces renvois doivent être soumis à l’approbation de l’Assemblée conformément à l’article 26.3 du Règlement. Toute objection valablement soulevée entraînera le renvoi au... 26/06/2026 | 10:15:22 Bonjour à tous. La séance est ouverte. Je rappelle aux membres que, pour être enregistrés pour la séance, vous devez insérer votre badge pendant au moins 30 secondes. Vous devez également insérer votre badge pour prendre la parole ou voter – mais nous ne voterons pas aujourd’hui. Pour demander la parole, veuillez appuyer une seule fois sur le bouton « demande ». Notre premier point à l’ordre du jour ce matin est le débat libre. Je rappelle aux membres que, conformément à l’Article 39 du... 25/06/2026 | 17:36:12 Costis, avant que tu ne partes, permets-moi de dire quelques mots, que j’adresserai également à Mme Laura CASTEL. Alors, cher Costis, chère Laura, Aujourd’hui, nous faisons nos adieux à deux membres qui nous sont très chers. Vous resterez ici jusqu’à la fin de la semaine. Mais c’est à l’occasion de vos deux derniers rapports. Je pense qu’il me faut saisir cette occasion pour m’exprimer, car je tiens, au nom de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), à vous exprimer ma sincère... 24/06/2026 | 11:26:56 Merci beaucoup, Madame Deborah BERGAMINI. J’ai maintenant l’honneur, chers collègues, d’accueillir parmi nous la ministre de l’Éducation et de la Recherche d’Estonie, Mme Kristina KALLAS. Chère Madame la ministre, Merci beaucoup de vous joindre à nous aujourd’hui et de participer à cet important échange sur la protection de la démocratie dans un contexte d’évolution technologique rapide. Vous avez joué un rôle de premier plan dans l’avancement de la politique éducative en Estonie, une nation... 24/06/2026 | 10:05:35 La séance est ouverte. Je rappelle aux membres que, pour être enregistrés lors de la séance, ils doivent insérer leur badge lorsqu'ils prennent place et le laisser inséré pendant au moins 10 minutes. Vous devez également insérer votre badge pour prendre la parole ou voter. Pour demander la parole, veuillez appuyer sur le bouton « demande ». Je rappelle également aux membres que l’Assemblée a décidé lundi que le temps de parole pour tous les débats d’aujourd’hui serait de 3 minutes pour les... 23/06/2026 | 13:00:01 Je vous remercie vivement pour cet échange que nous devons désormais clore, et je tiens à vous remercier très chaleureusement pour vos réponses très concises à nos questions. Je peux à présent annoncer le résultat du scrutin pour l’élection du Secrétaire général adjoint du Conseil de l’Europe. Le nombre total de membres ayant voté s’élève à 198, le nombre de bulletins blancs est de 4, le nombre de bulletins nuls est de 0 et le nombre de suffrages exprimés est de 194. La majorité absolue des...