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Catégorie : "Document de travail" Delete Commission : "(Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales" Delete

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11/05/1978 Rapport Doc. 4143

Réponse au 6e rapport sur les activités du Programme alimentaire mondial des nations Unies / FAO

06/04/1978 Rapport Doc. 4149

Niveaux de production agricole de certaines denrées en Europe (politiques alimentaires)

Auteur(s) : Peter HARDY (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

03/04/1978 Rapport Doc. 4147

Conservation des ressources halieutiques dans la partie Nord-Est de l'Atlantique et en Méditerranée

Auteur(s) : Johan F.G. SCHLINGEMANN (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

23/01/1978 Rapport Doc. 4096

Evolution récente des grandes axes de communication et de l'aménagement du territoire en Europe

Auteur(s) : René RADIUS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

20/01/1978 Rapport Doc. 4107

Sixième rapport sur les activités du Programme alimentaire mondial des Nations Unies / FAO (1er novembre 1975 - 31 octobre 1977)

12/01/1978 Rapport Doc. 4095

Protection des spèces sauvages et la chasse aux phoques

Auteur(s) : Marga HUBINEK (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

18/10/1977 Rapport Doc. 4067

Dangers potenciels de l'utilisation des herbicides chimiques

Auteur(s) : Maurice BRUGNON (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

06/10/1977 Avis de commission Doc. 4029

22e et 23e rapports annuels de la Conférence européenne des ministres des Transports

Auteur(s) : Wolfgang BLENK (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

30/09/1977 Avis de commission Doc. 4036

Activités de l'OCDE en 1976 en ce qui concerne la politique de l'environnement

Auteur(s) : Jan REIJNEN (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

20/09/1977 Rapport Doc. 4024

Avis sur les textes adoptés lors de la 12e session de la conférence des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (Strasbourg, 24 - 26 mai 1977)

Auteur(s) : Pierre WEBER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

20/09/1977 Avis de commission Doc. 4023

Réponse aux 16e et 17e rapports annuels de l'AELE

Auteur(s) : Lennart PETTERSSON (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

20/09/1977 Avis de commission Doc. 4022

Réponse au rapport sur les activités de l'OCDE en 1976

Auteur(s) : Antonio PECORARO (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

07/07/1977 Rapport Doc. 3993

Conservation des ressources halieutiques de la Méditerranée

Auteur(s) : Reno CALLEJA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

15/06/1977 Avis de commission Doc. 3994

Coopération européenne dans le domaine du tourisme

Auteur(s) : Günther MÜLLER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

11/06/1977 Rapport Doc. 3905

Evolution des structures agricoles en Europe

Auteur(s) : Friedrich KEMPFLER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

31/05/1977 Rapport Doc. 3986

Réponse au 7e rapport d'activité (1975) du centre international de hautes études agronomiques méditerranéennes

Auteur(s) : Antonio PECORARO (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

23/04/1977 Rapport Doc. 3955

Mise en œuvre de l'Acte final dans le domaine de l'aménagement du territoire, de l'environnement et de la coopération régionale (Mise en œuvre de l'Acte final de la CSCE)

Auteur(s) : Claude DELORME (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

09/02/1977 Rapport Doc. 3938

Réponse au 9e rapport biennal de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)

Auteur(s) : John FARR (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

14/01/1977 Rapport Doc. 3914

Aménagement du territoire européen: Résultats de la Conférence européenne des ministres responsables de l'Aménagement du territoire et de la Conférence des ministres européens responsables des Collectivités locales

Auteur(s) : Karl AHRENS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

14/01/1977 Rapport Doc. 3913

Introduction de l'heure d'été en Europe

Auteur(s) : Frederik PIKET (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

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Addendum au rapport Communication Contribution Déclaration écrite Motion Préjudicielle Rapport d'information Questions parlementaires Proposition de recommandation Proposition de résolution Ordre du Jour Avis de commission Demande d'avis Réponse Rapport sur les pouvoirs Rapport Question écrite Conclusions Lettre Liste préliminaire Liste de questions Proposition de Directive Motion Projet de directive Liste complémentaire Rapport d’activité Demande d'inscription à l'ordre du jour de la session Rapport d’observation d’élection Rapport statutaire Réponse à Recommandation Réponse à Question écrite Proposition de destitution Demande de débat d’urgence Demande de débat d’actualité Candidature à la Présidence de l'Assemblé'

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