26/01/2024 | 12:00:17 Merci, Monsieur MOUTQUIN. Le débat est clos. La commission des questions sociales, de la santé et du développement durable a présenté un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15889) sur lesquels aucun amendement n'a été déposé. Nous allons donc procéder au vote sur le projet de résolution contenu dans le Doc. 15889. La majorité simple est requise. Je mets aux voix le projet de résolution. Le projet de résolution est adopté à l'unanimité. Nous allons maintenant procéder... 26/01/2024 | 10:36:26 Bonjour à tous. La séance est ouverte. L'ordre du jour appelle la présentation et la discussion du rapport de M. Pierre-Alain FRIDEZ, au nom de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable, sur « Maltraitance des enfants dans les institutions en Europe » (Doc. 15889), avec l'avis de la commission des questions juridiques et des droits de l'homme présenté par M. Constantinos EFSTATHIOU. Afin de terminer vers 11 h 55, j'interromprai la liste des orateurs vers 11... 12/10/2023 | 19:57:22 Monsieur le Président, Chères et chers collègues, Je suis le nouveau président de la délégation turque, mais je fais partie de cet organe depuis 2008. Notre délégation a également été constituée très récemment. La majorité de ses membres sont nouveaux. Nous sommes très enthousiastes à l'idée de faire partie de cette Assemblée et nous sommes déterminés à contribuer à ses travaux autant que nous le pouvons. Sur la base d'une longue expérience dans ce forum, je pense que cette Assemblée servira... 24/01/2019 | 16:08:28 Je me sens obligé d’apporter des éclaircissements sur des allégations importantes, dont l’objectif est très clairement de diffamer la Turquie. Il n’y pas de violation des règles constitutionnelles relatives à l’immunité parlementaire. Le droit à l’immunité des parlementaires ne leur octroie pas toute liberté de commettre des infractions. Il est toujours possible de lever l’immunité d’un parlementaire. Pour ce qui est de Leyla Güven, elle a fait une intervention sur l’opération au nord de la...