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02/06/1976 Rapport Doc. 3799

Activités de l'OCDE en 1975

Auteur(s) : Jakob ELTZ

12/05/1976 Question écrite Doc. 3794

N° 184 - Droit à l'objection de conscience

Auteur(s) : Jan N. SCHOLTEN

12/05/1976 Proposition de recommandation Doc. 3793

Relations avec les partenaires sociaux

Auteur(s) : J.J. VOOGD

07/05/1976 Proposition de recommandation Doc. 3792

Introduction de l'heure d'été

Auteur(s) : Manfred VOHRER

07/05/1976 Proposition de recommandation Doc. 3791

Diminution des risques pour la santé de la boxe professionnelle

Auteur(s) : Karl REINHART

07/05/1976 Résolution Rés. 627

Situation au Portugal

06/05/1976 Proposition de résolution Doc. 3789

Motions d'ordre et rappels au Règlement

Auteur(s) : George DARLING

06/05/1976 Résolution Rés. 626

Transport aérien en Europe

06/05/1976 Directive Doc. 358

Sociétés multinationales

05/05/1976 Recommandation Rec. 782

Mise en oeuvre de l'Acte final de la CSCE