Pour vous offrir une meilleure expérience, ce site utilise des cookies. En savoir plus Je refuse J'accepte
05/05/1976 Directive Doc. 357
04/05/1976 Avis de commission Doc. 3785
Auteur(s) : Nils WÅÅG (Ancienne) Commission de la science et de la technologie (Ancienne) Commission de la science et de la technologie
04/05/1976 Avis de commission Doc. 3784
Auteur(s) : Stephan RADINGER (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
04/05/1976 Avis de commission Doc. 3783
Auteur(s) : Pierre AUBERT (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
04/05/1976 Rapport Doc. 3782
Auteur(s) : Manfred GESSNER (Ancienne) Commission des relations avec les pays européens non membres
04/05/1976 Rapport Doc. 3781
Auteur(s) : Franz KARASEK (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
04/05/1976 Avis de commission Doc. 3779
Auteur(s) : Anita GRADIN (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
04/05/1976 Recommandation Rec. 781
04/05/1976 Résolution Rés. 624
04/05/1976 Résolution Rés. 623
04/05/1976 Résolution Rés. 622
04/05/1976 Résolution Rés. 621
04/05/1976 Résolution Rés. 620
03/05/1976 Questions parlementaires Doc. 3778
03/05/1976 Proposition de Directive Doc. 3777
Auteur(s) : César DEPIETRI Paul CERMOLACCE Serge BOUCHENY
03/05/1976 Avis de commission Doc. 3776
Auteur(s) : Raymond BROGER (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
03/05/1976 Rapport sur les pouvoirs Doc. 3775
Auteur(s) : Siegbert ALBER (Ancienne) Commission de vérification des pouvoirs
03/05/1976 Rapport d’activité Doc. 3774
Auteur(s) : Victor ABENS
03/05/1976 Rapport Doc. 3762
Auteur(s) : Uwe HOLTZ (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
03/05/1976 Rapport Doc. 3761
Auteur(s) : Hector A. de BRUYNE (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
© Tous droits réservés. APCE