Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Texte adopté" Delete

Résultat(s) 1 à 20 sur 6038

01/10/2026 Résolution Rés. 2682

Vers une Europe favorable à la famille: recommandations politiques pour un renouvellement démographique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/10/2026 Résolution Rés. 2681

Répression et attaques ciblées contre les personnes LGBTI et celles qui défendent leurs droits en Türkiye

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/10/2026 Résolution Rés. 2680

Le rôle de l'OCDE dans l'évaluation de l'impact de l'intelligence artificielle sur l'avenir du travail

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2026 Résolution Rés. 2677

Simulacre d’'élections' en Russie et ses attaques visant à déstabiliser l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2026 Résolution Rés. 2676

Les menaces qui pèsent sur la Cour pénale internationale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2026 Résolution Rés. 2675

Menaces croissantes pour le pluralisme et l’indépendance des médias

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2026 Recommandation Rec. 2314

Les menaces qui pèsent sur la Cour pénale internationale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/09/2026 Recommandation Rec. 2313

Menaces croissantes pour le pluralisme et l’indépendance des médias

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2026 Résolution Rés. 2674

Le respect par la Grèce des obligations découlant de l’adhésion au Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2026 Résolution Rés. 2671

Vers des politiques cohérentes pour les ancien·nes combattant·es en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2026 Recommandation Rec. 2311

Vers des politiques cohérentes pour les ancien·nes combattant·es en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Résolution Rés. 2670

La pornographie violente: un test pour les droits humains

Auteur(s) : Assemblée parlementaire