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Session d'été 2024

Session d’été de l’APCE : agression de la Russie contre l’Ukraine, les défis pour la démocratie en Géorgie, Prix Vigdís

Un débat conjoint sur les questions juridiques et des droits de l'homme liées à l'agression de la Russie contre l'Ukraine, sur le rôle des sanctions, et sur l'effacement de l'identité culturelle, ainsi qu'un discours du Président ukrainien, Volodymyr Zelensky (à confirmer), figurent parmi les temps forts de la session plénière d'été de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, qui se tiendra du 24 au 28 juin 2024 à Strasbourg.

Il y a eu une demande de débat d’urgence sur les défis pour la démocratie en Géorgie. L'Assemblée décernera également le tout premier Prix Vigdís de l'empouvoirement des femmes, qui récompense des initiatives exceptionnelles visant à promouvoir l'empouvoirement des femmes dans toute leur diversité en Europe et au-delà. Au cours de la session, les parlementaires éliront également le nouveau Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, pour les cinq prochaines années.

Le ministre lituanien des Affaires étrangères Gabrielius Landsbergis, Président du Comité des Ministres, présentera sa communication à l'Assemblée et répondra aux questions des parlementaires. La Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe, Marija Pejčinović Burić, s’exprimera devant l'Assemblée.

Sont également prévus une déclaration de Volker Türk, Haut-Commissaire aux droits de l'homme des Nations Unies, et un débat conjoint sur le renforcement de la démocratie par des processus participatifs et délibératifs et le renforcement d’une perspective pour la jeunesse au sein des travaux de l'Assemblée.

Parmi les points à l'ordre du jour figurent également la restitution de Varosha à ses habitants légitimes, la protection des défenseuses des droits humains en Europe, la garantie de procédures d'asile conformes aux droits humains, et les processus de réparation et de réconciliation pour surmonter les conflits passés.

Il y aura également des débats sur les solutions politiques et le soutien aux personnes déplacées d’Ukraine, sur le désamorçage des bombes à retardement pour un retour en toute sécurité des populations déplacées, sur la sauvegarde des droits humains des générations futures et sur le respect des obligations et engagements de l'Arménie.

L’Assemblée adoptera son ordre du jour définitif le premier jour de la session.

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Informations pratiques

Avec l'achèvement des travaux de rénovation, l'Assemblée retrouvera son siège habituel dans l’Hémicycle du Palais de l'Europe.

Accréditations médias : veuillez remplir ce formulaire d’accréditation. Plus de détails figurent sur ce lien. Vous pouvez également contacter la Direction de la communication du Conseil de l'Europe : [email protected].

Site web de l’APCE : l'ordre du jour, les textes adoptés, les rapports à débattre, les résultats des votes, les listes d'orateurs, les enregistrements vidéo de chaque séance (en français, anglais et dans les langues originales), ainsi que le compte rendu in extenso de chaque séance (en français, anglais, allemand et italien), sont disponibles sur la page spéciale session. L'actualité de tous les débats apparaît sur la page d'accueil du site de l'Assemblée.

Médias sociaux : suivez les comptes officiels de l’Assemblée sur X, Facebook et LinkedIn (#APCEété2024).

Retransmission web : la session est diffusée en direct (en français, anglais, allemand, italien et espagnol) sur le site web de l’APCE. Elle est également diffusée en direct sur la chaîne YouTube de l'Assemblée en anglais, avec possibilité de défilement au milieu du flux et replay instant.

Clips vidéo : un outil en ligne permet d’éditer et de télécharger des clips vidéo des sessions plénières.

Photos : les photos de la semaine de session peuvent être téléchargées à partir de la médiathèque du Conseil de l'Europe ou via le compte Flickr de l'Assemblée.

Contact : Division de la communication de l'APCE, tél. +33 3 88 41 31 93, [email protected].

Rapports et avis

lundi 24 juin 2024

Doc. 15996 (Rapport) Modification de certaines dispositions du Règlement de l’Assemblée

mardi 25 juin 2024

Doc. 15968 (Communication) Élection du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe Doc. 16001 (Rapport) Renforcer la démocratie par des processus participatifs et délibératifs Doc. 15871 (Rapport) Renforcer une perspective pour la jeunesse au sein des travaux de l’Assemblée parlementaire Doc. 15872 (Avis de commission) Renforcer une perspective pour la jeunesse au sein des travaux de l’Assemblée parlementaire Doc. 15993 (Rapport) Protéger les défenseuses des droits humains en Europe Doc. 15997 (Rapport) Garantir des procédures d'asile conformes aux droits humains

mercredi 26 juin 2024

Doc. 15998 (Rapport) Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine Doc. 16000 (Rapport) Le rôle des sanctions pour contrer la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine Doc. 16003 (Rapport) Lutter contre l’effacement de l’identité culturelle en temps de guerre et de paix Doc. 15933 (Rapport) Processus de réparation et de réconciliation pour surmonter les conflits passés et construire un avenir commun de paix: la question des mesures réparatoires justes et équitables Doc. 15994 (Rapport) Le respect des obligations et engagements de l’Arménie

jeudi 27 juin 2024

Doc. 16002 (Rapport) Un appel urgent à l’Europe et à ses partenaires: envisager des solutions politiques immédiates et à long terme en soutien aux personnes déplacées d’Ukraine Doc. 16004 (Rapport) Appel à la restitution de Varosha à ses habitants légitimes Doc. 15995 (Rapport) L’après-conflit: désamorcer les bombes à retardement pour un retour en toute sécurité des populations déplacées

vendredi 28 juin 2024

Doc. 15999 (Rapport) Sauvegarder les droits humains des générations futures