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Session d'hiver 2024

Session d'hiver 2024 : développements récents au Moyen-Orient, situation des enfants d'Ukraine, allégations de torture systémique en Europe

Des débats sur les développements récents au Moyen-Orient: l’attaque terroriste du Hamas contre Israël et la réponse d'Israël, et sur les allégations de torture systémique dans les lieux de détention en Europe ont figuré parmi les points forts de la Session d'hiver 2024 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE), qui s'est tenue du 22 au 26 janvier à Strasbourg. Les parlementaires ont également tenu un débat selon la procédure d'urgence sur la situation des enfants d'Ukraine, avec la participation en ligne de la Première dame d’Ukraine, Olena Zelenska.

Les Présidents de la République de Chypre, Nikos Christodoulides, et du Monténégro, Jakov Milatović, ainsi que le Premier ministre du Liechtenstein, Daniel Risch, se sont adressés aux parlementaires. La ministre des Affaires étrangères, de l'Éducation et des Sports du Liechtenstein, Dominique Hasler, Présidente du Comité des Ministres, et la Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe, Marija Pejčinović Burić, ont présenté leurs communications à l'Assemblée et répondu aux questions des membres. Sviatlana Tsikhanouskaya, cheffe de l’opposition démocratique du Bélarus, est intervenue à l’occasion du débat « Un avenir démocratique pour le Bélarus».

A l'ouverture de la Session, l'Assemblée a élu son Président. Lors de la session les parlementaires ont également élu le Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe. Dunja Mijatović, la Commissaire aux droits de l’homme sortante, s'est adressé à l’Assemblée le lundi 22 janvier.

Figuraient également à l'ordre du jour des débats sur la mondialisation en temps de crise et de guerre et le rôle de l'OCDE depuis l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine, avec la participation du Secrétaire général de l'OCDE, Mathias Cormann. D’autres débats ont porté sur le thème de la migration et de l'asile en campagne électorale ; la lutte contre les SLAPP en tant qu'impératif pour une société démocratique ; et la prévention de la maltraitance des enfants dans les institutions en Europe. 

Enfin, l'Assemblée a discuté la contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l'Azerbaïdjan.

Note aux rédactions

En raison des travaux de rénovation en cours dans l'hémicycle du Palais de l'Europe, les séances plénières se sont tenues dans l'hémicycle du Parlement européen.

Toutes les activités et réunions des commissions de l'APCE, ainsi que tous les événements parallèles, ont eu lieu dans les locaux du Palais de l'Europe, ainsi que toutes les activités liées aux médias (salle de presse, interviews, points presse, MediaBox, etc.)

Informations pratiques

Accréditations presse : veuillez remplir ce formulaire d’accréditation. Plus de détails figurent sur ce lien. Vous pouvez également contacter la Direction de la communication du Conseil de l'Europe : [email protected].

Site Internet : l'ordre du jour, les documents, les résultats des votes, les listes d'orateurs, les enregistrements vidéo de chaque séance (en anglais et dans les langues originales), ainsi que le compte rendu in extenso de chaque séance (en anglais, français, allemand et italien), sont disponibles sur la Page spéciale Session. L'actualité de tous les débats apparaît sur la page d'accueil du site de l'Assemblée.

Retransmission web : la Session est diffusée en direct (en français, anglais, allemand, italien et espagnol) sur le site web de l’APCE. Elle est également diffusée en direct sur la chaîne YouTube de l'Assemblée en langue originale, avec possibilité de défilement au milieu du flux. Un enregistrement est disponible dès la fin des séances.

Clips vidéo : un outil en ligne permet d’éditer et de télécharger rapidement des clips vidéo des sessions plénières.

Médias sociaux : suivez les comptes officiels de l'Assemblée sur X (#APCEhiver2024) et Facebook.

Contact : Division de la communication de l'APCE, tél. +33 3 88 41 31 93 [email protected]

 

Rapports et avis

lundi 22 janvier 2024

Doc. 15896 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 15885 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (13 octobre 2023 – 21 janvier 2024) Doc. 15885 Add. 1 (Rapport d’activité) L'égalité de genre dans le fonctionnement de l'Assemblée Doc. 15885 Add. 2 rev (Rapport d’activité) Élection du/de la Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe Doc. 15885 Add. 3 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 15885 Add. 4 (Rapport d’activité) Activités d’observation des élections menées par l’Assemblée parlementaire en 2023 Doc. 15885 Add. 5 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (22 janvier 2024) Doc. 15895 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives anticipées en Serbie (17 décembre 2023)

mardi 23 janvier 2024

Doc. 15870 (Communication) Élection du/de la Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe Doc. 15885 Add. 2 rev (Rapport d’activité) Élection du/de la Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe Doc. 15867 rev (Communication) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Bulgarie Doc. 15885 Add. 3 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 15877 (Communication) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Lituanie Doc. 15876 (Communication) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement du Luxembourg Doc. 15890 (Rapport) Développements récents au Moyen-Orient: l’attaque terroriste du Hamas contre Israël et la réponse d'Israël Doc. 15890 Add. (Addendum au rapport) Développements récents au Moyen-Orient: l’attaque terroriste du Hamas contre Israël et la réponse d'Israël Doc. 15832 (Rapport) Le thème de la migration et de l’asile en campagne électorale et les conséquences sur l’accueil des migrants et leurs droits Doc. 15888 (Avis de commission) Le thème de la migration et de l’asile en campagne électorale et les conséquences sur l’accueil des migrants et leurs droits

mercredi 24 janvier 2024

Doc. 15870 (Communication) Élection du/de la Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe Doc. 15885 Add. 2 rev (Rapport d’activité) Élection du/de la Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe Doc. 15867 rev (Communication) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Bulgarie Doc. 15885 Add. 3 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 15868 (Rapport) Mondialisation en temps de crise et de guerre: le rôle de l'OCDE depuis l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine Doc. 15887 (Avis de commission) Mondialisation en temps de crise et de guerre: le rôle de l'OCDE depuis l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine Doc. 15898 (Rapport) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l'Azerbaïdjan Doc. 15899 (Avis de commission) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire d’Azerbaïdjan Doc. 15880 (Rapport) Allégations de torture systémique et de peines ou traitements inhumains ou dégradants dans les lieux de détention en Europe

jeudi 25 janvier 2024

Doc. 15901 (Rapport) La situation des enfants d’Ukraine Doc. 15902 (Avis de commission) La situation des enfants d'Ukraine Doc. 15910 (Questions parlementaires) Question parlementaire à la présidence en exercice du Comité des Ministres Doc. 15892 (Rapport) Un avenir démocratique pour le Bélarus Doc. 15892 Add. (Addendum au rapport) Un avenir démocratique pour le Bélarus Doc. 15869 (Rapport) La lutte contre les SLAPP: un impératif pour une société démocratique Doc. 15879 (Avis de commission) La lutte contre les SLAPP: un impératif pour une société démocratique Doc. 15891 (Rapport) Garantir la liberté des médias et la sécurité des journalistes: une obligation des États membres

vendredi 26 janvier 2024

Doc. 15889 (Rapport) Maltraitance des enfants dans les institutions en Europe Doc. 15893 (Rapport) L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2023) Doc. 15885 Add. 6 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (26 janvier 2024)

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 22 janvier 1 2
mardi 23 janvier 1 2 3 4
mercredi 24 janvier 1 2 3 4
jeudi 25 janvier 1 2 3 4 5
vendredi 26 janvier 1 2

Comptes rendus

Date Matin Après-midi
lundi 22 janvier
mardi 23 janvier
mercredi 24 janvier
jeudi 25 janvier
vendredi 26 janvier

Ressources multimédia

Date Matin Après-midi
lundi 22 janvier VO FR VO FR
mardi 23 janvier VO FR
mercredi 24 janvier VO FR
jeudi 25 janvier VO FR VO FR
vendredi 26 janvier VO FR