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TweetsOrdre du jour
Tous les points de discussions et décisions à venir.
Rapports en préparation
Liste des rapports en cours d'élaboration au sein de la commission.
Documents et déclarations
Les documents et déclarations publics de la commission.
Décisions
Détail des décisions prises par la commission à chacune de ses réunions (carnets de bord).
Manuels à l'usage des parlementaires sur les conventions du Conseil de l'Europe :
Lutter contre le trafic d'organes
MEDICRIME : Combattre la contrefaçon des produits médicaux (versions en russe, slovène, espagnol)
LANZAROTE: Protéger des enfants contre les abus sexuels (versions en arménien, azéri, géorgien, allemand, roumain, russe, espagnol)
Dépliant sur les rapports de l'APCE portant sur les droits de l'enfant
La commission est responsable de l'attribution du Prix de l'Europe, créé en 1955, qui reconnaît la contribution des villes à la promotion de l'idéal européen. Le Prix est divisé en quatre parties: le Diplôme européen, le Drapeau d'honneur, la Plaquette d'honneur et le Prix de l'Europe lui-même. La ville lauréate du Prix 2019 est Donostia/San Sebastián (Espagne).
En janvier 2022, Mme Selin SAYEK BÖKE (Türkiye, SOC) a été élue Présidente de la commission.
Le Bureau de la commission a également élu par acclamation :
- Mme Selin Sayek Böke (Türkiye, SOC), présidente
- M. Alain Milon (France, PPE/DC), premier vice-président
- Mme Olena Khomenko (Ukraine, CE/AD), deuxième vice-présidente
- Mme Sibel Arslan (Suisse, SOC), troisième vice-présidente
La Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable apporte le soutien nécessaire à l'élaboration et à la mise-en-œuvre des normes du Conseil de l'Europe par le biais de l'action parlementaire. Avec l'aide de contributions volontaires des parlements nationaux, la commission organise des séminaires parlementaires, contribue à la mise-en-place de campagnes de sensibilisation et produit des manuels.
Membres de la commission
Membres des sous-commissions
Armen GEVORGYAN (Arménie, CE/AD)
Rapporteur général sur les pouvoirs locaux et régionaux
Ms Tanja KLEINSORGE
Chef·fe du Secrétariat 6.155+33/3 88.41.2906
Ms Aiste RAMANAUSKAITE
Secrétaire 6.145+33/3 88.41.3117
Ms Claire DUBOIS-HAMDI
Secrétaire 6.136+33/3 88.41.3310
Mme Jannick DEVAUX
Secrétaire 6.147+33/3 88.41.3948
Mr Guillaume PARENT
Co-Secrétaire 6.134+33/3 90.21.5677
Ms Anita GHOLAMI
Co-Secrétaire 6.153+33/3 90.21.4864
Mme Prisca BARTHEL
Assistant·e administratif·ive principal·e - Responsable de la section du Prix de l’Europe 6.150+33/3 90.21.5118
Ms Melissa CHARBONNEL
Assistant·e 6.140+33/3 90.21.4738
Mme Françoise SCHIR
Assistant·e 6.140+33/3 90.21.4903
Ms Xenia BIRIOUKOVA
Assistant·e 6.150+33/3 90.21.5879