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Textes de référence et procès verbaux d'auditions

Textes de référence

2024

2023

2022

2021

2020-2016

  • Résolution 2329 et Recommandation 2174 (2020)
    Enseignements à tirer pour l’avenir d’une réponse efficace et fondée sur les droits à la pandémie de covid-19
    Rapporteur : Andrej Hunko (Allemagne, GUE)
  • Résolution 2307 (2019)
    Un statut juridique pour les «réfugiés climatiques»
    Rapporteur : Marie-Christine Verdier-Jouclas (France, ADLE)
  • Résolution 2285 (2019)
    Un développement urbain durable propice à l’inclusion sociale
    Rapporteur : Sybille Benning (Allemagne, PPE/DC)
  • Résolution 2286 (2019)
    Pollution atmosphérique: un défi pour la santé publique en Europe
    Rapporteur : Serhii Kiral (Ukraine, CE/AD)
  • Résolution 2272 (2019)
    Mise en œuvre des Objectifs de développement durable: la nécessaire synergie de tous les acteurs, des parlements aux collectivités locales
    Rapporteur : Jennifer De Temmerman (France, NR)
  • Résolution 2241 (2018)
    La sûreté et la sécurité nucléaires en Europe
    Rapporteur : Emine Nur Günay (Türkiye, CE/AD)
  • Résolution 2210 (2018)
    Changement climatique et mise en œuvre de l'Accord de Paris
    Rapporteur : Lord John Prescott (Royaume-Uni, SOC)
  • Résolution 2152 (2017)
    "Les accords commerciaux de «nouvelle génération» et leurs implications pour les droits sociaux, la santé publique et le développement durable
    Rapporteur : Geraint Davies (Royaume-Uni, SOC)
  • Résolution 2140 (2016)
    L’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels en Europe
    Rapporteur : Geraint Davies (Royaume-Uni, SOC)
  • Résolution 2115 (2016)
    Les migrations forcées: un nouvel enjeu
    Rapporteur : Philippe Bies (France, SOC)

Procès-verbaux d’auditions

2024

Procès-verbal de l’échange de vues sur « La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en matière environnementale et le focus sur l’issue des affaires climatiques », tenu à Strasbourg le 17 avril 2024

 

2023

Procès-verbal de la réunion jointe (avec le groupe informel Femmes@APCE) tenue le 10 octobre 2023

Procès-verbal de l’échange de vues sur “ Quelle protection des droits environnementaux en Europe après le Sommet de Reykjavík ?

Procès-verbal de l’audition publique sur « Maroc : Accès à l’eau potable (ODD 6) » tenue à Marrakech le vendredi 17 mars 2023

Procès-verbal de la journée d’étude à Ben Guérir, le samedi 18 mars 2023

Procès-verbal de l’audition publique sur « Droit à un environnement sain et démocratie locale » tenue à Strasbourg le mercredi 25 janvier 2023

Présentation du 3ème rapport du Groupe international d’experts sur le climat (GIEC) Quelles mobilités pour demain ?, Promouvoir la participation des jeunes et des enfants pour combattre la crise climatique

 

2022

Atténuer la crise climatique : l’action municipale pour la gestion durable des approvisionnements en énergie et en eau, La gouvernance publique des politiques environnementales : l’interaction entre les autorités locales et les parlements nationaux

Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe (Convention de Berne), Accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs (EUR-OPA)

Crise climatique et Traité sur la charte de l’énergie (TCE)