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AS/POL : Documents et déclarations

Les documents et déclarations publiques de la commission

1. Programme de travail

03/12/2020
AS/Pol (2020) WP 03

2. Programmes de missions de Rapporteurs

09/04/2021
AS/Pol/Inf (2021) 05
Programme de la Conférence internationale sur les défis et menaces globaux dans le contexte de la pandémie de Covid-19 : Terrorisme et extrémisme violent. Session de travail 4 - Les démocraties face à la pandémie de Covid-19

05/04/2019
AS/Pol/Inf (2019) 06
Programme de la visite d’information de M. Tiny Kox, Pays Bas, GUE, Rapporteur de la Commission sur Rôle et mission de l'Assemblée parlementaire : principaux défis pour l’avenir, 4 avril 2019, Bruxelles

03/12/2018
AS/Pol/Inf (2018) 13
Programme de la visite d’information de M. Adão Silva, Portugal, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre de l’agenda 2030 de développement durable - Siège des Nations Unies, New York, 3-6 décembre 2018

27/11/2018
AS/Pol/Inf (2018) 12
Programme de la visite d’information de M. Mogens Jensen, Denmark, SOC, Rapporteur de la Commission sur l’évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie - Amman, Jordanie, 27-28 novembre 2018

14/11/2018
AS/Pol/Inf (2018) 11
Programme de la visite d’information de Mme Marietta Karamanli, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur protéger et soutenir les victimes du terrorisme - Madrid, Espagne, 14 novembre 2018

24/10/2018
AS/Pol/Inf (2018) 10
Programme de la visite d’information de Mme Theodora BAKOYANNIS, Grèce, PPE/DC, Rapporteure de la Commission sur la situation en Syrie et ses effets sur les pays voisins - Amman, Jordanie, 24 octobre 2018

15/05/2018
AS/Pol/Inf (2018) 07
Programme de la visite d'information de Mme Doris Fiala, Suisse, ADLE, Rapporteure de la Commission sur Évaluer les conséquences politiques du financement étranger de l'islam en Europe - Londres, Royaume-Uni, 15 mai 2018

15/02/2018
AS/Pol/Inf (2018) 03
Programme de la visite d'information de M. Bogdan Klich, Pologne, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc

17/01/2018
AS/Pol/Inf (2017) 20
Programme de la visite d'information de M. Adao Silva, Portugal, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur Renforcement de la coopération avec les Nations Unies

11/12/2017
AS/Pol/Inf (2017) 21
Programme de la visite d'information de M. Jordi Xucla, Espagne, ADLE, Rapporteur de la Commission sur La transition politique en Égypte.

07/12/2017
AS/POL/Inf (2017) 19 rev
Programme de la visite d'information de M. Attila Korodi, Roumanie, PPE/DC, Rapporteur de la Commission sur L'avenir de la Libye entre les menaces du terrorisme et une perspective démocratique – Tunis, Tunisie, 7-8 novembre 2017

30/10/2017
AS/Pol/Inf (2017) 18
Programme de la visite d'information de Mme Doris Fiala, Suisse, ADLE, Rapporteure de la Commission sur Évaluer les conséquences politiques du financement étranger de l'islam en Europe - Vienne, Autriche, 22-23 octobre 2017

11/05/2017
AS/POL/Inf (2017) 12
Programme de la visite d'information de Mme Josette Durrieu, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie, Amman, Jordanie, 2-4 mai 2017

05/10/2017
AS/POL/Inf (2017) 17
Programme de la visite d'information de Mme Josette Durrieu, France, SOC, Rapporteure de la Commission sur L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de Jordanie, Amman, Jordanie, 10-11 septembre 2017

11/04/2017
AS/POL/Inf (2017) 08
Programme de la visite d'information de M. George Loucaides, Chypre, GUE, Rapporteur de la Commission sur la transition politique en Tunisie – Tunis, Tunisie, 27-30 mars 2017

30/03/2017
AS/POL/Inf (2017) 07
Programme de la visite d'information de M. Andrea Rigoni, Italie, ADLE, Rapporteur de la Commission sur la situation au Bélarus - Minsk, Bélarus, 23-24 mars 2017

3. Conférences

13/11/2018
AS/Pol/AHD (2018) 01
Programme de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018

13/11/2018
AS/Pol/AHD (2018) 02
Résumé de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018

15/11/2018
AS/Pol/AHD (2018) 03
Liste des participants de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018

18/11/2018
AS/Pol/AHD (2018) 04
Actes de la Conférence parlementaire sur le Renforcement de la sécurité démocratique en Méditerranée : défis communs, responsabilité partagée, Centre de conférence de l’hôtel Excelsior, Dubrovnik, Croatie, 6 novembre 2018

4. Documents

30/03/2021
AS/Pol (2021) 04
Transparence et réglementation des dons de sources étrangères en faveur de partis politiques et de campagnes électorales - note introductive

20/08/2020
AS/Pol/Inf (2020) 09
La situation au Bélarus après les élections présidentielles du 9 août 2020 : Compendium de déclarations

14/06/2019
AS/Pol/Inf (2019) 08
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme - extraits des auditions pertinentes

23/01/2019
AS/Pol (2019) 04
Relations entre l’Assemblée et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

14/12/2018
AS/Pol/Inf (2018) 15
Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe – compilation des réponses des délégations nationales au questionnaire du CERDP (Rapporteure : Dame Cheryl Gillan, Royaume-Uni, CE)

04/12/2018
AS/Pol (2018) 20
Avant-projet de rapport - Protéger et soutenir les victimes du terrorisme. Rapporteure: Mme Marietta Karamanli (France, SOC)

04/10/2018
AS/Pol (2018) 18
Mise à jour des lignes directrices pour garantir des référendums équitables dans les États membres du Conseil de l'Europe – compilation des réponses des délégations nationales au questionnaire du CERDP (Rapporteure : Dame Cheryl Gillan, Royaume-Uni, CE)

03/10/2018
AS/Pol (2018) 11
Protéger et soutenir les victimes du terrorisme

29/08/2018
AS/Pol/Inf (2018) 09
Le Centre européen de recherche et de documentation parlementaires (CERDP) Questionnaire sur Réglementer le financement étranger de l'islam en Europe afin de prévenir la radicalisation et l'islamophobie

19/01/2018
AS/Pol (2018) 04
Évaluer les conséquence politiques du financement étranger de l'Islam en Europe

06/09/2017
AS/Pol/Inf (2017) 16
Appel à un Sommet du Conseil de l'Europe pour défendre et promouvoir la sécurité démocratique en Europe

27/04/2017
AS/Pol/Inf (2017) 13
Audition jointe avec la Commission sur l'égalité et la non-discrimination sur la Fixation de normes minimales pour les systèmes électoraux afin de créer une base pour des élections libres et équitables, 27 avril 2017

27-28/03/2017
AS/Pol/Inf (2017) 11
Sous-commission ad hoc pour participer aux événements organisés par l'Assemblée interparlementaire de la Communauté des États indépendants (AIP-CEI)
Saint-Pétersbourg, 27-28 mars 2017

12/04/2017
AS/Pol/Inf (2017) 09
Séminaire sur « La corruption et ses tendances : un defi politique » - Programme et contributions d'experts, Venise, 2 décembre 2016

28/02/2017
AS/Pol (2017) 05
L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le parlement de la République kirghize – Note introductive

06/03/2017
AS/Pol (2017) 03
Appel à un sommet du Conseil de l'Europe pour défendre et promouvoir la sécurité démocratique en Europe – Mémorandum

02/05/2017
AS/Pol (2017) 03 add
Appel à un sommet du Conseil de l'Europe pour defender et promouvoir la sécurité démocratique en Europe – Addendum au mémorandum

5. Discours

25/10/2019
AS/Pol/Inf (2019) 14
Intervention de Mme Deborah Bergamini sur La nécessité d’une gouvernance démocratique de l’intelligence artificielle à l’occasion de la réunion du Réseau parlementaire mondial de l’OCDE

25/10/2019
AS/Pol/Inf (2019) 10
La nécessité d’une gouvernance démocratique de l’intelligence artificielle Compendium d’interventions lors de l’échange de vues qui a eu lieu à Strasbourg le 2 octobre 2019