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Session d'hiver 2018

les Présidents de l'Arménie et de l'Autriche, le Premier ministre et SAR La Princesse Héritière de Danemark

Strasbourg, 22-26 janvier 2018

En adoptant son ordre du jour définitif à l'ouverture de sa Session plénière d'hiver 2018, l'Assemblée a tenu un débat d'urgence sur le processus de paix israélo-palestinien et le rôle du Conseil de l'Europe, le jeudi matin, ainsi qu'un débat d'actualité sur l'intervention militaire turque en Syrie, le mercredi après-midi.

Les Présidents de l'Arménie et de l'Autriche, ainsi que le Premier ministre et SAR la Princesse Héritière de Danemark, ont figuré parmi les personnalités qui feront une allocution lors de la session.

L'Assemblée a également élu son Président et un nouveau Commissaire aux droits de l'homme.

Les autres débats ont porté sur la bonne gouvernance du football et la gouvernance sportive moderne, les conséquences humanitaires de la guerre en Ukraine, un revenu de citoyenneté de base et la protection et la promotion des langues régionales et minoritaires. Le dernier rapport de suivi sur le respect par la Bosnie-Herzégovine de ses obligations et engagements envers le Conseil de l'Europe, ainsi que les « examens périodiques » de la situation en Estonie, en Grèce, en Hongrie et en Irlande, ont été également à l'ordre du jour.

Le ministre des Affaires étrangères du Danemark a rendu compte à l'Assemblée des travaux du Comité des Ministres, l'organe exécutif du Conseil de l'Europe qu'il préside actuellement, et a répondu aux questions. Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe a présenté sa communication annuelle et le Commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe a rendu compte de ses activités en 2017.

Rapports et avis

lundi 22 janvier 2018

Doc. 14472 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 14455 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (13 octobre 2017-21 janvier 2018) Doc. 14455 Add. 1 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (22 janvier 2018) Doc. 14455 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 14455 Add. 3 (Rapport d’activité) Élection du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe Doc. 14471 (Communication) Activités de la Présidente de l'Assemblée parlementaire entre la quatrième partie de la Session ordinaire de 2017 et la première partie de la Session ordinaire de 2018

mardi 23 janvier 2018

Doc. 14460 (Communication) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement de l'Espagne Doc. 14455 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 14444 (Communication) Élection du Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe Doc. 14455 Add. 3 (Rapport d’activité) Élection du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe Doc. 14466 (Rapport) La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe Doc. 14462 (Rapport) Un revenu de citoyenneté de base, une idée qui se défend Doc. 14463 (Rapport) Les conséquences humanitaires de la guerre en Ukraine

mercredi 24 janvier 2018

Doc. 14464 (Rapport) Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne Doc. 14464 Add. (Addendum au rapport) Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne Doc. 14452 (Rapport) La bonne gouvernance du football Doc. 14453 (Rapport) Pour une convention européenne sur la profession d’avocat Doc. 14465 (Rapport) Le respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine Doc. 14465 (Rapport) Le respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine

jeudi 25 janvier 2018

Doc. 14484 (Rapport) Le processus de paix israélo-palestinien: le rôle du Conseil de l'Europe Doc. 14461 (Rapport) Protéger les enfants touchés par des conflits armés Doc. 14450 Part 1 (Rapport) L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande Doc. 14450 Part 2 (EE) (Rapport) L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande Rapport d'examen périodique: Estonie Doc. 14450 Part 3 (GR) (Rapport) L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande Rapport d'examen périodique: Grèce Doc. 14450 Part 4 (HU) (Rapport) L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande Rapport d'examen périodique: Hongrie Doc. 14450 Part 5 (IE) (Rapport) L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande Rapport d'examen périodique: Irlande Doc. 14475 (Rapport) Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l’Andorre Doc. 14481 (Avis de commission) Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l’Andorre

vendredi 26 janvier 2018

Doc. 14443 (Rapport) Immunité de juridiction des organisations internationales et droits des personnels Doc. 14487 (Avis de commission) Immunité de juridiction des organisations internationales et droits des personnels Doc. 14454 (Rapport) Renforcer la réglementation internationale interdisant le commerce des biens utilisés pour la torture et la peine de mort Doc. 14455 Add. 4 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (26 janvier 2018)

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 22 janvier 1 2
mardi 23 janvier 1 2 3 4
mercredi 24 janvier 1 2 3 4 5 6
jeudi 25 janvier 1 2 3 4
vendredi 26 janvier 1 2 3

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Lundi 22 janvier

Mardi 23 janvier

Mercredi 24 janvier

Jeudi 25 janvier

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