Commission des questions politiques et de la démocratie
Réunions qui auront lieu en mode hybride, les :
- lundi 25 janvier 2021, 14:30 – 15:00, salle 11
- mardi 26 janvier 2021, 14:30 – 14:45, salle … (à confirmer)
- jeudi 28 janvier 2021, 8:30 – 9:00, salle … (à confirmer)
Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et remplaçants de la Commission, tient lieu de convocation à la réunion
Lundi, 25 janvier 2021, 14:30 – 15:00, salle 11
1. Ouverture de la réunion par le doyen/la doyenne d’âge présent·e
2. Élection du Bureau de la Commission
[Liste des membres de la Commission]
- Élection du/de la Président·e
- Élection des Vice-président·e·s
3. Ordre du jour
[AS/Pol (2021) OJ 01rev]
Adoption de l’ordre du jour
4. Procès-verbal
[AS/Pol (2020) PV 07]
Approbation du procès-verbal de la réunion tenue en vidéoconférence le 10 décembre 2020
5. Reconstitution et désignation des membres des Sous-commissions sur le Proche-Orient et le monde arabe et des relations extérieures
[Listes des candidat·e·s]
6. Appel à candidatures pour la Représentation institutionnelle de la commission
- Conseil des élections démocratiques de la Commission de Venise (CED)
- Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI)
7. Possible débat selon la procédure d’urgence
(sous réserve du renvoi du Bureau et de la ratification par l’Assemblée)
Désignation d’un-e Rapporteur-e
Mardi, 26 janvier 2021, 14:00 – 14:45, salle … (à confirmer)
8. Possible débat selon la procédure d’urgence
(sous réserve du renvoi du Bureau et de la ratification par l’Assemblée)
Examen d’un projet de rapport et vote sur un avant-projet de résolution et/ou de recommandation
Jeudi, 28 janvier 2021, 8:30 – 9:00, salle … (à confirmer)
9. Possible débat selon la procédure d’urgence
(sous réserve du renvoi du Bureau et de la ratification par l’Assemblée)
Examen des amendements
Délai de dépôt des amendements : ...
Débat à l’Assemblée : jeudi 28 janvier
10. Autorisations de la Commission
11. Prochaines réunions
- 4 février 2021 qui se tiendra en vidéoconférence (sous réserve d’une décision du Bureau de l’Assemblée)
- 10 mars 2021
- Pendant la 2ème partie de session de l’Assemblée, 19-23 avril 2021
- 11 mai 2021
- Pendant la 3ème partie de session de l’Assemblée, 21-25 juin 2021
- Pendant la 4ème partie de session de l’Assemblée, 27 septembre - 1 octobre 2021
- 4 novembre 2021
- 6 décembre 2021
