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Projet d’ordre du jour révisé

AS/Pol (2021) OJ 01 rev

14 janvier 2021

Fpoj01rev_21

Commission des questions politiques et de la démocratie

Réunions qui auront lieu en mode hybride, les :

  • lundi 25 janvier 2021, 14:30 – 15:00, salle 11
  • mardi 26 janvier 2021, 14:30 – 14:45, salle … (à confirmer)
  • jeudi 28 janvier 2021, 8:30 – 9:00, salle … (à confirmer)

Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et remplaçants de la Commission, tient lieu de convocation à la réunion

Lundi, 25 janvier 2021, 14:30 – 15:00, salle 11

1. Ouverture de la réunion par le doyen/la doyenne d’âge présent·e

2. Élection du Bureau de la Commission

[Liste des membres de la Commission]

  • Élection du/de la Président·e
  • Élection des Vice-président·e·s

3. Ordre du jour

[AS/Pol (2021) OJ 01rev]

Adoption de l’ordre du jour

4. Procès-verbal

[AS/Pol (2020) PV 07]

Approbation du procès-verbal de la réunion tenue en vidéoconférence le 10 décembre 2020

5. Reconstitution et désignation des membres des Sous-commissions sur le Proche-Orient et le monde arabe et des relations extérieures

[Listes des candidat·e·s]

6. Appel à candidatures pour la Représentation institutionnelle de la commission

  • Conseil des élections démocratiques de la Commission de Venise (CED)
  • Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI)

7. Possible débat selon la procédure d’urgence

(sous réserve du renvoi du Bureau et de la ratification par l’Assemblée)

Désignation d’un-e Rapporteur-e

Mardi, 26 janvier 2021, 14:00 – 14:45, salle … (à confirmer)

8. Possible débat selon la procédure d’urgence

(sous réserve du renvoi du Bureau et de la ratification par l’Assemblée)

Examen d’un projet de rapport et vote sur un avant-projet de résolution et/ou de recommandation

Jeudi, 28 janvier 2021, 8:30 – 9:00, salle … (à confirmer)

9. Possible débat selon la procédure d’urgence

(sous réserve du renvoi du Bureau et de la ratification par l’Assemblée)

Examen des amendements

Délai de dépôt des amendements : ...

Débat à l’Assemblée : jeudi 28 janvier

10. Autorisations de la Commission

11. Prochaines réunions

  • 4 février 2021 qui se tiendra en vidéoconférence (sous réserve d’une décision du Bureau de l’Assemblée)
  • 10 mars 2021
  • Pendant la 2ème partie de session de l’Assemblée, 19-23 avril 2021
  • 11 mai 2021
  • Pendant la 3ème partie de session de l’Assemblée, 21-25 juin 2021
  • Pendant la 4ème partie de session de l’Assemblée, 27 septembre - 1 octobre 2021
  • 4 novembre 2021
  • 6 décembre 2021