Des débats sur la covid-19 et les mesures de santé publique, sur la lutte contre la recrudescence de la haine à l’encontre des personnes LGBTI en Europe et les violations alléguées de leurs droits dans le Caucase du Sud, sur la gouvernance du football avec l’intervention de Giovanni Infantino, Président de la FIFA, ainsi que sur l’empoisonnement d’Alexei Navalny, figuraient parmi les points forts à l’ordre du jour de la Session d’hiver 2022 de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), qui s'est tenue du 24 au 28 janvier en format hybride.
Le 27 janvier, un évènement spécial a marqué la Journée internationale de commémoration en mémoire des victimes de l’Holocauste, avec notamment des messages d’Eva Clarke et Liliana Segre, rescapées de la Shoah, et d’Emmanuel Macron, Président la République française. Jean-Michel Blanquer, ministre français de l’Education nationale, de la Jeunesse et des Sports, et Patrizio Bianchi, ministre italien de l’Education, se sont adressés également aux parlementaires. L’évènement a été suivi d’un débat sur l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe.
A l’ouverture de la Session, l’Assemblée a élu Tiny Kox comme Président. En outre, Željko Komšić, Président de la présidence de Bosnie-Herzégovine, s’est adressé aux parlementaires. Par ailleurs, l’Assemblée a tenu l’échange de vues régulier avec la Présidence italienne du Comité des Ministres. La Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe, Marija Pejčinović Burić, a présenté sa communication aux parlementaires.
L'APCE a tenu un débat d'actualité sur « La sécurité en Europe face à de nouveaux défis : quel rôle pour le Conseil de l'Europe ? ».
Figuraient également à l’ordre du jour des débats sur le rôle des médias en temps de crise, le pacte de l’UE sur la migration et l’asile du point de vue des droits humains, les droits de l’enfant en matière de participation démocratique et d’action face au changement climatique, les disparitions forcées sur le territoire du Conseil de l’Europe, et le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie.
lundi 24 janvier 2022
Doc. 15441 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 15439 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (30 septembre 2021-21 janvier 2022) Doc. 15439 Add. 1 (Rapport d’activité) L'égalité de genre dans le fonctionnement de l'Assemblée Doc. 15439 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 15439 Add. 3 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (21 janvier 2022) Doc. 15442 (Communication) Activités du Président (janvier-décembre 2021) Doc. 15428 (Rapport d’observation d’élection) Observation de l’élection présidentielle et des élections législatives anticipées en Bulgarie (14 novembre 2021) Doc. 15427 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives en République kirghize (28 novembre 2021) Doc. 15435 (Rapport) Le droit d'être entendu: la participation de l’enfant, principe fondamental des sociétés démocratiques Doc. 15436 (Rapport) Inaction face au changement climatique – une violation des droits de l’enfant Doc. 15438 (Rapport) Pacte de l’Union européenne sur la migration et l’asile du point de vue des droits humains
mardi 25 janvier 2022
Doc. 15425 (Rapport) Lutte contre la recrudescence de la haine à l’encontre des personnes LGBTI en Europe Doc. 15429 (Rapport) Violations alléguées des droits des personnes LGBTI dans le Caucase du Sud Doc. 15440 (Questions parlementaires) Question parlementaire à la présidence en exercice du Comité des Ministres Doc. 15437 (Rapport) Le rôle des médias en temps de crise
mercredi 26 janvier 2022
Doc. 15430 (Rapport) La gouvernance du football: les affaires et les valeurs Doc. 15426 (Rapport) Politiques du sport en temps de crise Doc. 15443 (Rapport) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie Doc. 15445 (Avis de commission) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Fédération de Russie Doc. 15434 (Rapport) Empoisonnement d'Alexeï Navalny
jeudi 27 janvier 2022
Doc. 15444 (Rapport) Vaincre la covid-19 par des mesures de santé publique Doc. 15431 (Rapport) En finir avec les disparitions forcées sur le territoire du Conseil de l’Europe Doc. 15423 (Rapport) L'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe Doc. 15432 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie
vendredi 28 janvier 2022
Doc. 15433 (Rapport) L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2021) Doc. 15439 Add. 4 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (28 janvier 2022)
| Date | Listes |
|---|---|
| lundi 24 janvier | 1 2 3 |
| mardi 25 janvier | 1 2 3 4 5 |
| mercredi 26 janvier | 1 2 3 4 |
| jeudi 27 janvier | 1 2 3 4 5 |
| vendredi 28 janvier | 1 2 |
| Date | Matin | Après-midi |
|---|---|---|
| lundi 24 janvier |
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| mardi 25 janvier |
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| mercredi 26 janvier |
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| jeudi 27 janvier |
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| vendredi 28 janvier |
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