Strasbourg, 28 septembre-2 octobre 2015
Un débat joint sur la réponse humanitaire et politique à la crise des migrations et des réfugiés en Europe, sur les défis pour les pays de transit, et sur le besoin urgent d'un véritable système européen d'asile - débat dans lequel interviendra la Présidente de la Chambre des députés d'Italie, Laura Boldrini - figure parmi les points forts de la Session d'automne 2015 (28 septembre - 2 octobre) de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE).
L'Assemblée décernera le Prix des droits de l'homme Václav Havel 2015.
Il y aura également des débats sur la santé publique et les intérêts de l'industrie pharmaceutique, la liberté de religion et le vivre ensemble dans une société démocratique, et les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), avec la participation de son Secrétaire Général, Angel Gurría.
Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg, ainsi que le Premier ministre de la Serbie, Aleksandar Vucic, et le Président du Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine, Denis Zvizdic, s'adresseront aux parlementaires.
L'Assemblée élira son Secrétaire Général pour les cinq prochaines années.
Igor Crnadak, ministre des Affaires étrangères de la Bosnie-Herzégovine s'adressera aux parlementaires dans le cadre de la Présidence du Comité des Ministres. Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, Thorbjørn Jagland, répondra aux questions des parlementaires.
lundi 28 septembre 2015
Doc. 13882 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13872 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (26 juin-27 septembre 2015) Doc. 13872 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (28 septembre 2015) Doc. 13872 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 13883 (Communication) Activités de la Présidente de l'Assemblée parlementaire entre la troisième et la quatrième partie de la Session ordinaire de 2015
mardi 29 septembre 2015
Doc. 13861 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la République slovaque Doc. 13872 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 13853 (Communication) Election du(de la) Secrétaire général(e) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Doc. 13869 (Rapport) La santé publique et les intérêts de l’industrie pharmaceutique: comment garantir la primauté des intérêts de santé publique? Doc. 13866 (Rapport) Après Dublin: le besoin urgent d'un véritable système européen d'asile Doc. 13884 (Avis de commission) Après Dublin: le besoin urgent d'un véritable système européen d'asile Doc. 13867 (Rapport) Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile Doc. 13867 Add. (Addendum au rapport) Pays de transit: relever les nouveaux défis de la migration et de l’asile
mercredi 30 septembre 2015
Doc. 13882 Add. (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13865 (Rapport) Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2014-2015 Doc. 13864 (Rapport) Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 13864 Add. (Addendum au rapport) Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 13851 (Rapport) Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique Doc. 13886 (Avis de commission) Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique Doc. 13871 (Avis de commission) Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique
jeudi 01 octobre 2015
Doc. 13863 (Rapport) L'abus de la détention provisoire dans les Etats Parties à la Convention européenne des droits de l'homme Doc. 13868 Part 1 (Rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2014-août 2015) Doc. 13868 Part 2 (Rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2014-août 2015) Rapport d’examen périodique de pays ne faisant pas l’objet d’une procédure de suivi stricto sensu ou non engagés dans un dialogue postsuivi: Andorre Doc. 13868 Part 3 (Rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2014-août 2015) Rapport d’examen périodique de pays ne faisant pas l’objet d’une procédure de suivi stricto sensu ou non engagés dans un dialogue postsuivi: Belgique Doc. 13868 Part 4 (Rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2014-août 2015) Rapport d’examen périodique de pays ne faisant pas l’objet d’une procédure de suivi stricto sensu ou non engagés dans un dialogue postsuivi: Croatie Doc. 13868 Part 5 (Rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2014-août 2015) Rapport d’examen périodique de pays ne faisant pas l’objet d’une procédure de suivi stricto sensu ou non engagés dans un dialogue postsuivi: Chypre
vendredi 02 octobre 2015
Doc. 13870 (Rapport) Egalité et coresponsabilité parentale: le rôle des pères Doc. 13896 (Avis de commission) Egalité et coresponsabilité parentale: le rôle des pères Doc. 13852 (Rapport) Repenser la stratégie de lutte contre le dopage Doc. 13872 Addendum III (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (2 octobre 2015)
