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Session d'hiver 2016

Crise migratoire en Europe ; terrorisme international

Strasbourg, 25-29 janvier 2016

La crise migratoire et des refugiés en Europe et le terrorisme international seront au centre au centre de la Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

La crise migratoire sera abordée avec des rapports portant sur « La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières » et sur « Le crime organisé et les migrants ».

Quant au terrorisme international, des rapports portant sur « Les combattants étrangers en Syrie et en Irak », ainsi que sur « Le combat contre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe* », seront au centre des discussions. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, participera au débat joint.

Les parlementaires débattront également de "La protection des femmes et transcription fidèle de vérités dérangeantes".

Parmi les autres sujets inscrits au projet d'ordre du jour figurent notamment des rapports sur « L'escalade de la violence dans le Haut-Karabakh et les autres territoires occupés en Azerbaïdjan » et sur « Les habitants de régions frontalières de l'Azerbaïdjan sont délibérément privés d'eau ». La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe et un rapport sur le renfort de la protection et le rôle des défenseurs des droits de l'homme dans les Etats membres du Conseil de l'Europe feront également l'objet d'un débat.

Les parlementaires devront également se prononcer sur la demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée présentée par le Parlement de Jordanie.

Parmi les personnalités qui s'adresseront à l'Assemblée figurent le Président de la Bulgarie, Rossen Plevneliev, et les Capitaines Régents de Saint-Marin, Lorella Stefanelli et Nicola Renzi.

Daniel Mitov, ministre des Affaires étrangères de la Bulgarie, s'adressera à l'Assemblée dans le cadre de la Présidence du Comité des Ministres, tandis que le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe Thorbjørn Jagland, présentera sa communication annuelle.* Sous réserve d'une décision de l'Assemblée.

 

* Toute référence au Kosovo dans ce texte, que ce soit le territoire, les institutions ou la population, doit se comprendre en pleine conformité avec la Résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations Unies et sans préjuger du statut du Kosovo.

Rapports et avis

lundi 25 janvier 2016

Doc. 13953 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13945 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (2 octobre 2015-24 janvier 2016) Doc. 13945 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (25 janvier 2016) Doc. 13945 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 13952 (Communication) Activités de la Présidente de l’Assemblée parlementaire entre la quatrième partie de la Session ordinaire de 2015 et la première partie de la Session ordinaire de 2016

mardi 26 janvier 2016

Doc. 13933 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de Chypre Doc. 13945 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 13930 (Rapport) L’escalade de la violence dans le Haut-Karabakh et les autres territoires occupés en Azerbaïdjan Doc. 13931 (Rapport) Les habitants de régions frontalières de l’Azerbaïdjan sont délibérément privés d’eau Doc. 13936 (Rapport) Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de Jordanie Doc. 13955 (Avis de commission) Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de Jordanie Doc. 13954 (Avis de commission) Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de Jordanie Doc. 13944 (Rapport) Les sanctions prises à l’encontre de parlementaires

mercredi 27 janvier 2016

Doc. 13933 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de Chypre Doc. 13942 (Rapport) La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières Doc. 13941 (Rapport) Le crime organisé et les migrants Doc. 13937 (Rapport) Les combattants étrangers en Syrie et en Irak Doc. 13959 (Avis de commission) Les combattants étrangers en Syrie et en Irak Doc. 13958 (Rapport) Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe Doc. 13960 (Avis de commission) Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l’Europe Doc. 13966 (Avis de commission) Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe Doc. 13962 (Rapport) Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la République de Moldova

jeudi 28 janvier 2016

Doc. 13961 (Rapport) Attaques récentes contre des femmes dans des villes européennes: nécessité d'une réponse globale Doc. 13943 (Rapport) Renforcer la protection et le rôle des défenseurs des droits de l'homme dans les Etats membres du Conseil de l'Europe Doc. 13940 (Rapport) Comment prévenir la restriction inappropriée des activités des ONG en Europe? Doc. 13939 (Rapport) La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l’Europe

vendredi 29 janvier 2016

Doc. 13824 (Rapport) La corruption judiciaire: nécessité de mettre en œuvre d’urgence les propositions de l’Assemblée Doc. 13824 Add. (Addendum au rapport) La corruption judiciaire: nécessité de mettre en œuvre d’urgence les propositions de l’Assemblée Doc. 13934 (Rapport) L’accès à l’école et à l’éducation pour tous les enfants Doc. 13945 Addendum III (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (29 janvier 2016)

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 25 janvier 1 2 3
mardi 26 janvier 1 2 3 4 5
mercredi 27 janvier 1 2 3
jeudi 28 janvier 1 2 3 4
vendredi 29 janvier 1 2