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Session d'été 2016

les Premiers ministres grec et estonien sont intervenus devant l'APCE

Strasbourg, 20-24 juin 2016

Les discours du Premier ministre grec Alexis Tsipras et du Premier ministre estonien Taavi Rõivas ont figuré parmi les points forts de la session d'été de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE), qui s'est tenue à Strasbourg du 20 au 24 Juin 2016.

Des débats se sont également tenus sur, notamment, le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie, les réfugiés en danger en Grèce, la violence envers les migrants, lutter contre l'hypersexualisation des enfants, la transparence et l'ouverture dans les institutions européennes, et les femmes dans les forces armées: promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre.

Mercredi, il s'est tenu un débat d'actualité sur le thème : "Réaffirmer le rôle de l'Assemblée comme forum paneuropéen de dialogue et de coopération interparlementaires".

Marina Kaljurand, ministre des Affaires étrangères de l'Estonie et Présidente du Comité des Ministres, a présenté à l'Assemblée les activités de l'instance ministérielle du Conseil de l'Europe et a répondu aux questions des parlementaires. Thorbjørn Jagland, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, a également répondu aux questions des membres de l'APCE.

L'Assemblée a élu un juge à la Cour européenne des droits de l'homme au titre du Royaume-Uni.

Le premier jour de la session, le Président de l'APCE, Pedro Agramunt, a lancé une initiative paneuropéenne en réponse au terrorisme, sur la base du thème de #NiHaineNiPeur.

Rapports et avis

lundi 20 juin 2016

Doc. 14087 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 14086 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (22 avril-19 juin 2016) Doc. 14086 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (20 juin 2016) Doc. 14086 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 14086 Addendum III (Rapport d’activité) Commission ad hoc du Bureau sur la situation des migrants, des réfugiés et des demandeurs d’asile en Grèce Rapport de la visite à Athènes et Lesbos (30-31 mai 2016) Doc. 14088 (Communication) Activités du Président de l'Assemblée parlementaire entre la deuxième et la troisième partie de la Session ordinaire de 2016

mardi 21 juin 2016

Doc. 14050 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement du Royaume-uni Doc. 14086 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 14082 (Rapport) Les réfugiés en danger en Grèce Doc. 14082 Add (Addendum au rapport) Les réfugiés en danger en Grèce Doc. 14086 Addendum III (Rapport d’activité) Commission ad hoc du Bureau sur la situation des migrants, des réfugiés et des demandeurs d’asile en Grèce Rapport de la visite à Athènes et Lesbos (30-31 mai 2016) Doc. 14080 (Rapport) Lutter contre l’hypersexualisation des enfants Doc. 14073 (Rapport) Les femmes dans les forces armées: promouvoir l’égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre

mercredi 22 juin 2016

Doc. 14078 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie Doc. 14078 Add. (Addendum au rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie Doc. 14078 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie Doc. 14078 Add. (Addendum au rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie Doc. 14079 (Rapport) La détention administrative

jeudi 23 juin 2016

Doc. 14070 (Rapport) Culture et démocratie Doc. 14069 (Rapport) Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l’étranger Doc. 14084 (Avis de commission) Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l’étranger Doc. 14077 (Rapport) La nature du mandat des membres de l'Assemblée parlementaire Doc. 14076 (Rapport) L’immunité parlementaire: remise en cause du périmètre des privilèges et immunités des membres de l’Assemblée parlementaire Doc. 14075 (Rapport) Transparence et ouverture dans les institutions européennes Doc. 14096 (Avis de commission) Transparence et ouverture dans les institutions européennes

vendredi 24 juin 2016

Doc. 14066 (Rapport) La violence envers les migrants Doc. 14086 Addendum IV (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (24 juin 2016) Doc. 14081 (Rapport) La sécurité routière en Europe, une priorité en matière de santé publique

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 20 juin 1 2 3
mardi 21 juin 1 2 3 4
mercredi 22 juin 1 2 3 4 5
jeudi 23 juin 1 2 3
vendredi 24 juin 1 2

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