Strasbourg, 26-30 janvier 2015
Une allocution du Président de l'Irlande, ainsi que des débats sur la situation humanitaire en Ukraine et sur la protection de la liberté des médias en Europe sont parmi les points forts de la Session d'hiver de l'Assemblée (26 au 30 janvier). Il y aura également un débat sur l'intolérance et la discrimination en Europe, notamment lorsqu'elles visent des chrétiens. Une discussion commune sur l'égalité et la crise, et sur la protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève, est également prévue.
lundi 26 janvier 2015
Doc. 13670 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13677 (Questions parlementaires) Question parlementaire à la présidence en exercice du Comité des Ministres Doc. 13668 (Rapport d’activité) Rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (3 octobre 2014-25 janvier 2015) Doc. 13668 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (26 janvier 2015) Doc. 13668 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 13669 (Communication) Activités du Président entre la quatrième partie de la Session ordinaire de 2014 et la première partie de la Session ordinaire de 2015 Doc. 13654 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives en Tunisie (26 octobre 2014) Doc. 13672 (Rapport d’observation d’élection) Observation de l’élection présidentielle en Tunisie (23 novembre et 21 décembre 2014) Doc. 13671 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives en République de Moldova (30 novembre 2014)
mardi 27 janvier 2015
Doc. 13667 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Bulgarie Doc. 13652 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Serbie Doc. 13651 (Rapport) La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens Doc. 13651 Add. (Addendum au rapport) La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens Doc. 13655 (Rapport) La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne Doc. 13665 (Rapport) Le respect des obligations et engagements du Monténégro
mercredi 28 janvier 2015
Doc. 13652 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Serbie Doc. 13684 (Rapport) Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique Doc. 13661 (Rapport) L'égalité et la crise Doc. 13683 (Avis de commission) L'égalité et la crise Doc. 13663 (Rapport) Protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève Doc. 13685 (Rapport) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie Doc. 13689 (Avis de commission) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie
jeudi 29 janvier 2015
Doc. 13664 (Rapport) La protection de la liberté des médias en Europe Doc. 13660 (Rapport) Combattre l’intolérance et la discrimination en Europe, notamment lorsqu’elles visent des chrétiens Doc. 13666 (Rapport) Le changement d’affiliation politique postélectoral des membres et ses répercussions sur la composition des délégations nationales
vendredi 30 janvier 2015
Doc. 13647 (Rapport) La protection des témoins: outil indispensable pour la lutte contre le crime organisé et le terrorisme en Europe Doc. 13650 (Rapport) Egalité et insertion des personnes handicapées Doc. 13668 Addendum III (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (30 janvier 2015)
Résultats et participation depuis 2007
Disponibles prochainement sur https://publicsearch.coe.int
