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Session d'été 2022

Temps forts de la Session d'été : allocutions de la Présidente de la République hellénique et du Roi des Pays-Bas

Les allocutions de la Présidente de la République hellénique, Katerina Sakellaropoulou, et du Roi Willem-Alexander des Pays-Bas figurent parmi les temps forts de la session d'été de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE), qui se tiendra à Strasbourg du 20 au 24 juin 2022.

Il y aura également un panel de haut niveau et un débat interactif sur le thème « Défendre la sécurité démocratique en Europe », avec la participation de Simon Coveney, ministre des Affaires étrangères et ministre de la Défense de l'Irlande, Président du Comité des Ministres, Pekka Haavisto , ministre des Affaires étrangères de la Finlande, Marija Pejčinović Burić, Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe, ainsi que Sviatlana Tsikhanouskaya, leader de l'opposition du Bélarus. Ceci fait suite à un rapport connexe sur « Les défis récents pour la sécurité en Europe : quel rôle pour le Conseil de l'Europe ? ».

L’Assemblée tiendra deux débats d’actualité portant sur les « Conséquences du blocus de la mer Noire » et sur « L’accord du Royaume-Uni sur les demandeurs d’asile et la réaction critique du gouvernement concernant la décision de la Cour européenne des droits de l'homme ».

Parmi les autres sujets à débattre figurent les conséquences humanitaires de l'agression de la Russie contre l'Ukraine, avec un accent particulier sur les migrations internes et externes, et les responsabilités concernant la destruction du vol MH17. Il y aura également un débat conjoint sur les cas signalés de prisonniers politiques en Fédération de Russie et sur la nécessité de rétablir les droits de l'homme et l'État de droit dans le Caucase du Nord.

Les parlementaires discuteront également du contrôle de la communication en ligne, de la manière de prévenir et de combattre l'antisémitisme en Europe, et de lutter contre les maladies évitables par la vaccination, par le biais de services de qualité et par la démystification des discours antivaccin. Il y aura des débats sur le rôle des partis politiques dans la promotion de la diversité et de l'inclusion – qui leur propose de signer une nouvelle Charte pour une société non raciste – et sur la justice et la sécurité pour les femmes dans les processus de paix et de réconciliation.

Enfin, l'Assemblée débattra du respect des obligations découlant de l’adhésion au Conseil de l’Europe de Malte, et passera en revue son partenariat pour la démocratie avec le Parlement de la République kirghize.

Rapports et avis

lundi 20 juin 2022

Doc. 15551 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 15550 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (28 avril-19 juin 2022) Doc. 15550 Add. 1 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (20 juin 2022) Doc. 15550 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 15534 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections présidentielle et législatives anticipées en Serbie (3 avril 2022) Doc. 15535 (Rapport) Le rôle des partis politiques dans la promotion de la diversité et de l’inclusion: une nouvelle Charte pour une société non raciste Doc. 15536 (Avis de commission) Le rôle des partis politiques dans la promotion de la diversité et de l’inclusion: une nouvelle Charte pour une société non raciste

mardi 21 juin 2022

Doc. 15541 (Rapport) La sécurité en Europe face à de nouveaux défis: quel rôle pour le Conseil de l’Europe? Doc. 15552 (Questions parlementaires) Question parlementaire à la présidence en exercice du Comité des Ministres Doc. 15544 (Rapport) Le rétablissement des droits de l’homme et de l’État de droit reste indispensable dans la région du Caucase du Nord Doc. 15545 (Rapport) Cas signalés de prisonniers politiques en Fédération de Russie

mercredi 22 juin 2022

Doc. 15539 (Rapport) La prévention et la lutte contre l’antisémitisme en Europe Doc. 15547 (Rapport) Conséquences humanitaires et migrations internes et externes en lien avec l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine Doc. 15547 Add. (Addendum au rapport) Conséquences humanitaires et migrations internes et externes en lien avec l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine Doc. 15548 (Rapport) Protection et prise en charge des enfants migrants ou réfugiés non accompagnés ou séparés Doc. 15554 (Avis de commission) Protection et prise en charge des enfants migrants ou réfugiés non accompagnés ou séparés Doc. 15525 (Rapport) Justice et sécurité pour les femmes dans les processus de paix et de réconciliation Doc. 15538 (Avis de commission) Justice et sécurité pour les femmes dans les processus de paix et de réconciliation

jeudi 23 juin 2022

Doc. 15546 (Rapport) Le respect des obligations découlant de l'adhésion au Conseil de l'Europe de Malte Doc. 15543 (Rapport) Faire rendre des comptes pour la destruction du vol MH17 Doc. 15526 (Rapport) Examen du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de la République kirghize Doc. 15553 (Avis de commission) Examen du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement de la République kirghize Doc. 15537 (Rapport) Le contrôle de la communication en ligne: une menace pour le pluralisme des médias, la liberté d’information et la dignité humaine

vendredi 24 juin 2022

Doc. 15542 (Rapport) Lutter contre les maladies évitables par la vaccination par le biais de services de qualité et par la démystification des discours antivaccin Doc. 15550 Add. 3 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (24 juin 2022)

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 20 juin 1 2
mardi 21 juin 1 2 3 4 5
mercredi 22 juin 1 2 3
jeudi 23 juin 1 2 3 4 5 6
vendredi 24 juin 1 2

Comptes rendus

Date Matin Après-midi
lundi 20 juin
mardi 21 juin
mercredi 22 juin
jeudi 23 juin
vendredi 24 juin

Ressources multimédia

Date Matin Après-midi
lundi 20 juin VO FR VO FR
mardi 21 juin VO FR VO FR
mercredi 22 juin VO FR VO FR
jeudi 23 juin VO FR VO FR
vendredi 24 juin VO FR