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COVID-19 : page spéciale

L’Assemblée parlementaire a pris une série de mesures visant à adapter ses procédures de travail en réponse à la situation exceptionnelle de la pandémie du COVID-19.

La fermeture des frontières, la restriction des déplacements nationaux et internationaux et le confinement sanitaire ont amené l’APCE à revoir, de manière exceptionnelle et provisoire, son cadre de travail et de décisions, afin de permettre la poursuite de ses activités.

Adaptation des procédures de travail

Réunions du Bureau et de la Commission permanente

Le Bureau de l'Assemblée a tenu une réunion le 7 mai de 9h30 à 12h00 par vidéoconférence pour discuter, notamment, d'un mémorandum sur les modalités de conduite des réunions à distance des commissions ainsi que des renvois et transmissions aux commissions (Doc parties 1 et 2).

La Commission permanente s'est réunie le même jour, de 12h à 13h00, par vidéoconférence pour traiter des renvois en commission des propositions de rapport qui lui avaient été soumises par le Bureau de l'Assemblée.

Le Bureau s'est ensuite réuni à nouveau le 25 juin, et la Commission permanente le lendemain, 26 juin, toutes deux par vidéoconférence.

En ce qui concerne les réunions du Bureau et de la Commission permanente de l’APCE qui devaient se tenir à Athènes les 28 et 29 mai 2020 dans le cadre de la Présidence grecque du Comité des ministres du Conseil de l’Europe, le Président de l’APCE a pris note de la lettre de la délégation parlementaire grecque transmettant son souhait de reporter ces réunions à la mi-septembre et, après avoir consulté les leaders des groupes politiques, il a été ainsi décidé.

PROCÉDURES DE TRAVAIL EXCEPTIONNELLES POUR LES COMMISSIONS

Lors de sa réunion du 30 avril, le Bureau a approuvé un mémorandum modifiant les procédures de travail des commissions en réponse à la situation exceptionnelle du COVID-19 et a autorisé les réunions de commissions à distance. 

Lors de sa réunion du 7 mai, le Bureau a approuvé un mémorandum sur les modalités de conduite de ces réunions de commissions à distance, introduisant des méthodes de travail supplémentaires à titre temporaire, en réponse à la situation exceptionnelle du COVID-19.

Sessions plénières

Lors de sa réunion du 25 juin, le Bureau a décidé qu'il ne serait pas possible de tenir la partie de Session d'été 2020 de l'Assemblée, initialement prévue à Strasbourg les 22-26 juin et qui devait être reportée à une date ultérieure. L'Assemblée devrait tenir sa prochaine partie de session à Strasbourg les 12 et 16 octobre 2020.

 

Prix des Droits de l’homme Václav Havel 2020

L’Assemblée, en partenariat avec la Bibliothèque Václav Havel et la Fondation Charte 77, poursuit son appel à candidatures pour le Prix des Droits de l’homme Václav Havel 2020. La date limite de soumission des candidatures est fixée au 30 juin 2020. De plus amples renseignements sur le Prix sont disponibles ici.

Les membres de l’Assemblée restent actifs

Les Présidents de commissions, rapporteurs, rapporteurs généraux et, de manière générale, tous les membres de l’Assemblée, restent actifs pendant cette période. Ils prennent position sur les différents aspects de l’actualité liée aux activités et au mandat de l’Assemblée parlementaire. Depuis le 6 mars 2020, quatre vingt-deux annonces ou déclarations ont été publiées sur le site de l’APCE (lien).

Le Secrétariat de l’Assemblée reste opérationnel

Durant toute la période de confinement, le Secrétariat de l’Assemblée reste opérationnel et travaille à distance via le télétravail. Cette disposition vise à assurer la poursuite des activités de l’APCE tout en appliquant les mesures recommandées par les autorités sanitaires des États membres et l'OMS, dans le respect de la politique du Conseil de l’Europe. Les agents de l’Assemblée sont joignables par email.

Leurs coordonnées sont disponibles sur les pages web accessibles via le menu général : Composition > Bureau et commissions.