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Session d'été 2025

Session d’été de l’APCE : allocutions du Président de l’Ukraine et du Premier ministre de Malte, remise du Prix Vigdís 2025

Des allocutions du Président de l'Ukraine Volodymyr Zelensky et du Premier ministre de Malte, Robert Abela, ainsi que la remise du Prix Vigdís de l'empouvoirement des femmes à l'organisation Women of the Sun (Femmes du Soleil) ont figuré parmi les temps forts de la session plénière d'été de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE), qui s'est tenue du 23 au 27 juin 2025 à Strasbourg.

Des débats ont également eu lieu sur les questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine, et sur les négociations politiques en vue de l'échange et de la libération des prisonniers de guerre. Le ministre des Affaires étrangères et européennes de la Croatie, Gordan Grlić Radman, s'est adresseré également à l'Assemblée.

Deux débats d'urgence ont eu lieu sur « Les droits des femmes en Europe – avancées et défis » et sur « La paix mondiale menacée : mettre fin à la catastrophe humanitaire à Gaza et résoudre l’extension du conflit au Moyen-Orient ».

Deux débats d’actualité – pour lesquels aucun texte n'a été adopté par l’Assemblée – ont eu lieu sur « L'appel à la libération immédiate de personnes victimes de persécutions politiques en Géorgie », et sur « La Cour européenne des droits de l’homme : relever les défis de notre temps ».

Par ailleurs, Ian Borg, Vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères et du Tourisme de Malte, Président du Comité des Ministres, a présenté la communication traditionnelle de cet organe et a répondu aux questions des parlementaires. Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, Alain Berset, a tenu une séance de questions avec les parlementaires.

D’autres débats ont eu lieu sur la mobilisation sociale, les troubles sociaux et la réaction de la police dans les États membres du Conseil de l’Europe ; sur la participation inclusive dans la vie parlementaire ; sur la protection des droits humains dans et par le sport ; et sur le Mouvement olympique et le maintien de la paix.

A figuré à l’ordre du jour des débats sur le sauvetage de la vie des migrants en mer et la protection de leurs droits humains ; sur les défis et besoins des acteurs publics et privés impliqués dans la gestion des migrations ; et sur l’analyse et les lignes directrices pour une transition énergétique durable et socialement juste.

L’APCE a adopté un avis sur le Projet de Protocole d'amendement à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme ; et a débattu l’observation des élections législatives en Albanie.

Ordre du jour

Rapports et avis

lundi 23 juin 2025

Doc. 16203 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 16198 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (11 avril – 22 juin 2025) Doc. 16198 Add. 1 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l'Assemblée et de la Commission permanente (23 juin 2025) Doc. 16198 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 16201 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives en Albanie (11 mai 2025)

mardi 24 juin 2025

Doc. 16177 (Communication) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculum vitae des candidats présentés par le Gouvernement du Royaume-Uni Doc. 16198 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 16193 (Rapport) Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine Doc. 16197 (Rapport) Favoriser les négociations politiques en vue de l'échange et de la libération des prisonniers de guerre Doc. 16206 (Avis de commission) Favoriser les négociations politiques en vue de l'échange et de la libération des prisonniers de guerre

mercredi 25 juin 2025

Doc. 16196 (Rapport) La protection des droits humains dans et par le sport: obligations et responsabilités partagées Doc. 16185 (Rapport) Mouvement olympique et maintien de la paix: la neutralité du sport sert-elle les valeurs du sport? Doc. 16210 (Rapport) La paix mondiale menacée: mettre fin à la catastrophe humanitaire à Gaza et résoudre l’extension du conflit au Moyen-Orient Doc. 16212 (Avis de commission) La paix mondiale menacée: mettre fin à la catastrophe humanitaire à Gaza et résoudre l’extension du conflit au Moyen-Orient Doc. 16191 (Rapport) Mobilisation sociale, troubles sociaux et réaction de la police dans les États membres du Conseil de l’Europe: un nouveau contrat social est-il nécessaire? Doc. 16186 (Rapport) Projet de protocole d'amendement à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme Doc. 16182 (Rapport) Analyse et lignes directrices pour une transition énergétique durable et socialement juste

jeudi 26 juin 2025

Doc. 16195 (Rapport) Sauver la vie des personnes migrantes en mer et protéger leurs droits humains Doc. 16192 (Rapport) Les défis et besoins des acteurs publics et privés impliqués dans la gestion des migrations Doc. 16211 (Rapport) Les droits des femmes en Europe – Avancées et défis Doc. 16183 (Rapport) Promouvoir la participation inclusive dans la vie parlementaire: égalité de genre, accessibilité et politiques inclusives

vendredi 27 juin 2025

Doc. 16198 Add. 3 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (27 juin 2025)

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 23 juin 1
mardi 24 juin 1 2 3 4
mercredi 25 juin 1 2 3 4 5 6 7
jeudi 26 juin 1 2 3 4 5 6
vendredi 27 juin 1

Comptes rendus

Date Matin Après-midi
lundi 23 juin
mardi 24 juin
mercredi 25 juin
jeudi 26 juin
vendredi 27 juin

Ressources multimédia

Date Matin Après-midi
lundi 23 juin VO FR VO FR
mardi 24 juin VO FR VO FR
mercredi 25 juin VO FR VO FR
jeudi 26 juin VO FR VO FR
vendredi 27 juin VO FR