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Session d'automne 2019

Le Président Macron s'exprimera devant l'APCE lors de la Session d'automne

Strasbourg, 30 septembre-4 octobre 2019

En adoptant son ordre du jour définitif à l'ouverture de sa Session plénière d'automne 2019, l'Assemblée a décidé de tenir un débat d'urgence sur le thème « Sauver des vies en Méditerranée : le besoin d'une réponse rapide » et un débat d'actualité sur la « Violation des droits démocratiques et répression des manifestations pacifiques en Fédération de Russie dans le contexte des élections au Conseil de la ville de Moscou ». La Session s'est déroulée à Strasbourg du 30 septembre au 4 octobre 2019.

Le Président de la République française, Emmanuel Macron, s'est exprimé devant l'APCE et a répondu aux questions des parlementaires le mardi 1er octobre.

Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État française chargée des Affaires européennes, a présenté la communication du Comité des Ministres, et Marija Pejcinovic Buric, la Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe nouvellement élue, a fait une allocution devant l'Assemblée.

Le lauréat du Prix des droits de l'homme Václav Havel 2019 – issu d'une liste de trois nominés – a été annoncé le lundi 30 septembre, et le Prix a été décerné lors d'une cérémonie spéciale en plénière.

Au cours de la session, l'Assemblée s'est penchée notamment sur la protection des lanceurs d'alerte, sur des normes communes pour les institutions du médiateur, sur la protection des victimes du terrorisme, ainsi que sur la conservation du patrimoine culturel juif. L'Assemblée a abordé également de rapports sur les réfugiés climatiques et l'émigration de travail en Europe de l'Est, ainsi que sur les violences obstétricales et gynécologiques.

Des rapports sur le fonctionnement des institutions démocratiques en République de Moldova et sur le dialogue postsuivi avec la Macédoine du Nord, ainsi qu'un rapport sur la contribution de la Banque de développement du Conseil de l'Europe à une société plus inclusive, avec une intervention de son Gouverneur, ont figuré également à l'ordre du jour.

Rapports et avis

lundi 30 septembre 2019

Doc. 14969 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 14968 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (28 juin-29 septembre 2019) Doc. 14968 Add. 1 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (30 septembre 2019) Doc. 14968 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 14970 (Communication) Activités de la Présidente de l'Assemblée parlementaire entre la troisième et la quatrième partie de la Session ordinaire de 2019

mardi 01 octobre 2019

Doc. 14958 (Rapport) Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe

mercredi 02 octobre 2019

Doc. 14954 (Communication) Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement du Portugal Doc. 14968 Add. 2 (Rapport d’activité) Élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 14953 (Rapport) Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe Doc. 14957 (Rapport) Protéger et soutenir les victimes du terrorisme Doc. 14961 (Rapport) La Banque de développement du Conseil de l’Europe: contribuer à la construction d'une société plus inclusive Doc. 14964 (Rapport) Dialogue postsuivi avec la Macédoine du Nord Doc. 14964 (Rapport) Dialogue postsuivi avec la Macédoine du Nord

jeudi 03 octobre 2019

Doc. 14971 (Rapport) Sauver des vies en Méditerranée: le besoin d’une réponse urgente Doc. 14955 (Rapport) Un statut juridique pour les «réfugiés climatiques» Doc. 14965 (Rapport) Violences obstétricales et gynécologiques Doc. 14963 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en République de Moldova Doc. 14963 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en République de Moldova

vendredi 04 octobre 2019

Doc. 14956 (Rapport) L’émigration de travail en Europe de l’Est et son impact sur l’évolution sociodémographique dans ces pays Doc. 14960 (Rapport) La conservation du patrimoine culturel juif

Comptes rendus

Date Matin Après-midi
lundi 30 septembre
mardi 1 octobre
mercredi 2 octobre
jeudi 3 octobre
vendredi 4 octobre

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 30 septembre 1 2
mardi 1 octobre 1 2
mercredi 2 octobre 1 2 3 4 5
jeudi 3 octobre 1 2 3 4 5
vendredi 4 octobre 1 2 3

Ressources multimédia

Date Matin Après-midi
lundi 30 septembre VO FR VO FR
mardi 1 octobre VO FR
mercredi 2 octobre VO FR VO FR
jeudi 3 octobre VO FR VO FR
vendredi 4 octobre VO FR

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Autumn Session 2019