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Session d'été 2014

L'APCE élira le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Strasbourg, 23-27 juin 2014

L'élection du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, une allocution du Président de l'Azerbaïdjan, Ilham Aliyev, et une discussion commune sur le « bateau-cercueil » et l'arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes comptent parmi les temps forts de la prochaine session plénière de l'APCE à Strasbourg (23-27 juin).

Figurent également à l'ordre du jour des rapports sur la violence véhiculée dans et par les médias et sur les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l'Europe, une contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental ainsi qu'un rapport intitulé « Vers une meilleure démocratie européenne : faire face aux enjeux d'une Europe fédérale ». Le ministre azerbaïdjanais des Affaires étrangères, Elmar Mammadyarov, présentera la communication du Comité des Ministres.

Rapports et avis

lundi 23 juin 2014

Doc. 13541 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13538 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (11 avril – 22 juin 2014) Doc. 13538 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (23 juin 2014) Doc. 13542 (Communication) Activités de la Présidente de l’Assemblée parlementaire entre la seconde et la troisième partie de la Session ordinaire de 2014 Doc. 13543 (Rapport d’observation d’élection) Observation de l’élection présidentielle anticipée en Ukraine (25 mai 2014) Doc. 13517 (Rapport d’observation d’élection) Observation de l’élection présidentielle (13 et 27 avril 2014) et des élections législatives anticipées (27 avril 2014) dans «l’ex-République yougoslave de Macédoine» Doc. 13537 (Questions parlementaires) Question parlementaire à la présidence en exercice du Comité des Ministres

mardi 24 juin 2014

Doc. 13525 (Communication) Election du(de la) Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe Doc. 13532 (Rapport) Le “bateau cercueil”: actions et réactions Doc. 13531 (Rapport) L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes Doc. 13509 (Rapport) Violence véhiculée dans et par les médias Doc. 13536 (Avis de commission) Violence véhiculée dans et par les médias Doc. 13528 (Rapport) Evaluation de la mise en œuvre de la réforme de l'Assemblée parlementaire

mercredi 25 juin 2014

Doc. 13525 (Communication) Election du(de la) Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe Doc. 13527 (Rapport) Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale Doc. 13526 (Rapport) Contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental Doc. 13544 (Avis de commission) Contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental Doc. 13522 (Rapport) Identités et diversité au sein de sociétés interculturelles Doc. 13530 (Rapport) Intégration des immigrés en Europe: la nécessité d'une politique volontaire, continue et globale

jeudi 26 juin 2014

Doc. 13513 (Rapport) Les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l’Europe Doc. 13529 (Rapport) La mutation de l’administration en Europe: le service public en péril?

vendredi 27 juin 2014

Doc. 13524 (Rapport) Renforcement de l'indépendance de la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 13511 (Rapport) Une justice pénale des mineurs adaptée aux enfants: de la rhétorique à la réalité Doc. 13547 (Avis de commission) Une justice pénale des mineurs adaptée aux enfants: de la rhétorique à la réalité