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Session d'automne 2014

La crise en Ukraine, faire barrage au néonazisme, prix des droits de l'homme

Strasbourg, 29 septembre-3 octobre 2014

Un débat d'actualité sur la crise en Ukraine, un rapport sur « faire barrage au néonazisme », et l'attribution du deuxième Prix des Droits de l'Homme Vaclav Havel seront parmi les points forts de la session d'automne de l'APCE à Strasbourg, du 29 septembre au 3 octobre. Figurent également à l'ordre du jour, qui vient d'être rendu public, des débats annuels sur l'OCDE et la BERD, avec la participation de leurs principaux dirigeants, des rapports de suivi concernant la Géorgie et l'Albanie, et des changements éventuels à la procédure de suivi de l'APCE.

Rapports et avis

lundi 29 septembre 2014

Doc. 13609 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13608 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (27 juin – 28 septembre 2014) Doc. 13608 Addendum 1 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (29 septembre 2014) Doc. 13610 (Communication) Activités de la Présidente de l’Assemblée parlementaire entre la troisième et la quatrième partie de la Session ordinaire de 2014 Doc. 13611 (Rapport d’observation d’élection) Observation de l'élection présidentielle en Turquie (10 août 2014)

mardi 30 septembre 2014

Doc. 13593 (Rapport) Faire barrage aux manifestations de néonazisme Doc. 13602 (Avis de commission) Faire barrage aux manifestations de néonazisme Doc. 13596 (Rapport) Les droits des femmes et les perspectives de coopération euro­méditerranéenne Doc. 13585 (Rapport) Bonne gouvernance et meilleure qualité de l’enseignement Doc. 13590 (Rapport) Elever le statut de l'enseignement et de la formation professionnels

mercredi 01 octobre 2014

Doc. 13588 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie Doc. 13588 Add. (Addendum au rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie Doc. 13588 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie Doc. 13588 Add. (Addendum au rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie

jeudi 02 octobre 2014

Doc. 13618 (Rapport) Les menaces contre l’humanité posées par le groupe terroriste connu sous le nom d’«EI»: la violence à l’encontre des chrétiens et d'autres communautés religieuses ou ethniques Doc. 13595 (Rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2013 – septembre 2014) Doc. 13594 (Rapport) Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2013-2014 Doc. 13586 (Rapport) Le respect des obligations et engagements de l’Albanie Doc. 13586 (Rapport) Le respect des obligations et engagements de l’Albanie

vendredi 03 octobre 2014

Doc. 13597 (Rapport) Les alternatives au placement en rétention d’enfants migrants Doc. 13572 (Rapport) Vers une optimisation de la prise en charge des cancers du sein en Europe