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Session d'été 2015

Le Secrétaire Général de l'ONU, Ban Ki-moon, s'adressera à l'APCE

Strasbourg, 22-26 juin 2015

Les discours de Ban Ki-moon, Secrétaire Général des Nations Unies, de Marie Louise Coleiro Preca, Présidente de Malte, et de Mladen Ivanic, Président de la présidence de Bosnie-Herzégovine, figurent parmi les points forts de la Session d'été 2015 (Strasbourg, 22-26 juin 2015).

Parmi les débats à l'ordre du jour figurent l'examen de l'annulation des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie, le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan, la situation en Hongrie, ainsi qu'un débat d'actualité sur la nécessité d'une réponse européenne commune face aux enjeux des migrations.

Les personnes portées disparues pendant le conflit en Ukraine, l'amélioration de la protection des donneurs d'alerte, la prévention du néo-racisme et l'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc seront également débattus.

Igor Crnnadak, ministre des Affaires étrangères de la Bosnie-Herzégovine s'adressera aux parlementaires dans le cadre de la Présidence du Comité des Ministres. Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, Thorbjørn Jagland, répondra aux questions des parlementaires.

L'Assemblée marquera également le 60ème anniversaire du Prix de l'Europe.

Rapports et avis

lundi 22 juin 2015

Doc. 13823 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13814 (Questions parlementaires) Questions parlementaires à la présidence en exercice du Comité des Ministres Doc. 13813 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (24 avril-21 juin 2015) Doc. 13813 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (22 juin 2015) Doc. 13813 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 13813 Addendum III (Rapport d’activité) Commission ad hoc sur l’arrivée massive de réfugiés en Turquie (Istanbul-Gaziantep, 14-16 juin 2015) Doc. 13816 (Communication) Activités de la Présidente de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe entre la Seconde et la Troisième partie de la Session ordinaire de 2015 Doc. 13822 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives en Turquie (7 juin 2015)

mardi 23 juin 2015

Doc. 13798 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement d’Arménie Doc. 13794 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Lettonie Doc. 13745 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement du Luxembourg Doc. 13799 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de Monaco Doc. 13813 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 13811 (Communication) Election du/de la Secrétaire Général(e) adjoint(e) du Conseil de l’Europe Doc. 13791 (Rapport) Améliorer la protection des donneurs d’alerte Doc. 13807 (Rapport) Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc Doc. 13826 (Avis de commission) Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc Doc. 13825 (Avis de commission) Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc Doc. 13801 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan Doc. 13801 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan

mercredi 24 juin 2015

Doc. 13800 (Rapport) Examen de l'annulation des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie (suivi du paragraphe 16 de la Résolution 2034 (2015)) Doc. 13827 (Avis de commission) Examen de l'annulation des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie (suivi du paragraphe 16 de la Résolution 2034 (2015)) Doc. 13806 (Rapport) Situation en Hongrie suite à l’adoption de la Résolution 1941 (2013) de l’Assemblée Doc. 13831 (Avis de commission) Situation en Hongrie suite à l'adoption de la Résolution 1941 (2013) de l'Assemblée Doc. 13832 (Avis de commission) Situation en Hongrie suite à l'adoption de la Résolution 1941 (2013) Doc. 13747 (Rapport) Accroître la transparence de la propriété des médias Doc. 13803 (Rapport) La responsabilité et la déontologie des médias dans un environnement médiatique changeant Doc. 13800 (Rapport) Examen de l'annulation des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie (suivi du paragraphe 16 de la Résolution 2034 (2015)) Doc. 13827 (Avis de commission) Examen de l'annulation des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie (suivi du paragraphe 16 de la Résolution 2034 (2015))

jeudi 25 juin 2015

Doc. 13808 (Rapport) Les personnes portées disparues pendant le conflit en Ukraine Doc. 13795 (Rapport) Vers un nouveau modèle social européen

vendredi 26 juin 2015

Doc. 13802 (Rapport) Renforcer la coopération contre le cyberterrorisme et d’autres attaques de grande ampleur sur internet Doc. 13809 (Rapport) Reconnaître et prévenir le néo-racisme Doc. 13813 Addendum IV (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (26 juin 2015)

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 22 juin 1 2 3
mardi 23 juin 1 2 3 4 5
mercredi 24 juin 1 2 3 4
jeudi 25 juin 1 2 3 4
vendredi 26 juin 1 2

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