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Session de printemps 2016

Les Présidents de l'Autriche et de la Commission; les Premiers ministres de la Géorgie et de la Turquie

Strasbourg, 18-22 avril 2016

Les Présidents de l'Autriche, Heinz Fischer, et de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, et les Premiers ministres de la Géorgie, Giorgi Kvirikashvili, et de la Turquie, Ahmet Davutoglu, figuraient parmi les principales personnalités qui s'adresseront à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, lors de sa Session de printemps.

La crise des réfugiés et des migrants en Europe était à l'ordre du jour, avec des débats portant sur la réponse renforcée de l'Europe à la crise des réfugiés syriens, sur les droits de l'homme des réfugiés et des migrants dans les Balkans occidentaux, et sur le nouvel enjeu que représentent les migrations forcées.

Parmi les autres sujets à l'ordre du jour figuraient notamment des débats sur l'évaluation de l'impact des mesures destinées à améliorer la représentation politique des femmes, ainsi que sur la prévention de la radicalisation d'enfants, les préoccupations humanitaires concernant les personnes capturées pendant la guerre en Ukraine, la gestion des urgences de santé publique de portée internationale et le combat contre l'antisémitisme en Europe. Il y a eu plusieurs demandes de débats d'urgence et d'actualité.

Le ministre des Affaires étrangères de la Bulgarie, Daniel Mitov, s'est adressé à l'Assemblée dans le cadre de la Présidence du Comité des Ministres, tandis que le Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, Nils Muiznieks, a présenté son rapport annuel d'activité 2015. Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, Thorbjørn Jagland, a répondu aux questions des parlementaires.

Les parlementaires ont évalué également le partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien.

Rapports et avis

lundi 18 avril 2016

Doc. 14017 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 14016 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (29 janvier-17 avril 2016) Doc. 14016 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (18 avril 2016) Doc. 14016 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 14018 (Communication) Activités du Président de l'Assemblée parlementaire entre la première et la deuxième partie de la Session ordinaire de 2016

mardi 19 avril 2016

Doc. 13982 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Slovénie Doc. 14016 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme Doc. 14010 (Rapport) Prévenir la radicalisation d’enfants en s’attaquant à ses causes profondes Doc. 14010 Add. (Addendum au rapport) Prévenir la radicalisation d’enfants et jeunes en s’attaquant à ses causes profondes Doc. 14025 (Avis de commission) Prévenir la radicalisation d’enfants en s’attaquant à ses causes profondes Doc. 14024 (Avis de commission) Prévenir la radicalisation d’enfants en s’attaquant à ses causes profondes Doc. 13992 (Rapport) Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique Doc. 14002 (Rapport) Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien Doc. 14021 (Avis de commission) Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien Doc. 14022 (Avis de commission) Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien

mercredi 20 avril 2016

Doc. 13982 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Slovénie Doc. 14008 (Rapport) Engagement renouvelé dans le combat contre l’antisémitisme en Europe Doc. 14023 (Avis de commission) Engagement renouvelé dans le combat contre l’antisémitisme en Europe Doc. 14014 (Rapport) Une réponse renforcée de l'Europe à la crise des réfugiés syriens Doc. 14013 (Rapport) Les droits de l’homme des réfugiés et des migrants – la situation dans les Balkans occidentaux Doc. 14028 (Rapport) La situation des réfugiés et des migrants dans le cadre de l'Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 Doc. 14009 (Rapport) Les droits de propriété intellectuelle à l’ère numérique

jeudi 21 avril 2016

Doc. 14011 (Rapport) Evaluation de l’impact des mesures destinées à améliorer la représentation politique des femmes Doc. 14015 (Rapport) Les préoccupations humanitaires concernant les personnes capturées pendant la guerre en Ukraine Doc. 14015 Add. (Addendum au rapport) Les préoccupations humanitaires concernant les personnes capturées pendant la guerre en Ukraine Doc. 14031 (Rapport) Après les attaques de Bruxelles, un besoin urgent de répondre aux défaillances de sécurité et de renforcer la coopération contre le terrorisme

vendredi 22 avril 2016

Doc. 14012 (Rapport) La gestion des urgences de santé publique de portée internationale Doc. 14007 (Rapport) Plaidoyer contre un instrument juridique du Conseil de l'Europe sur les mesures involontaires en psychiatrie Doc. 14016 Addendum III (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (22 avril 2016) Doc. 13983 (Rapport) Les migrations forcées: un nouvel enjeu

Liste des orateurs

Date Listes
lundi 18 avril 1 2 3
mardi 19 avril 1 2 3 4 5 6
mercredi 20 avril 1 2 3 4 5 6
jeudi 21 avril 1 2 3 4
vendredi 22 avril 1 2 3

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