Logo Assembly Logo Hemicycle

Session d'automne 2013

Discours des Présidents arménien et serbe et du Président de la Douma d'Etat russe

Strasbourg, 30 septembre-4 octobre 2013

Les allocutions du Président de l'Arménie, Serge Sarkissian, du Président de la Serbie, Tomislav Nikolic, et du Président de la Douma d'Etat de la Fédération de Russie, Sergueï Narychkine, compteront parmi les temps forts de la prochaine session plénière de l'APCE (30 septembre-4 octobre 2013).

Des débats sur la sécurité nationale et l'accès à l'information, sur le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine et sur le droit des enfants à l'intégrité physique sont aussi inscrits à l'ordre du jour. Deux demandes de débats d'urgence ont été déposées, sur la situation en Syrie, et sur l'agenda de l'Union européenne en matière de droits de l'homme.

Le Secrétaire Général de l'OCDE, Angel Gurría, s'adressera à l'Assemblée dans le cadre du débat annuel sur les activités de cette organisation, tandis que le président du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), Peter Maurer, interviendra lors d'un débat sur les personnes disparues dans les conflits européens.

Le ministre des Affaires étrangères de l'Arménie, Edward Nalbandian, Président du Comité des Ministres, présentera la communication traditionnelle à l'Assemblée et répondra aux questions des membres. Le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, Thorbjørn Jagland, doit aussi intervenir devant les parlementaires.

Le jour de l'ouverture de la session se tiendra la première cérémonie de remise du Prix des droits de l'homme Václav Havel, qui récompense une contribution exceptionnelle de la société civile à la défense des droits de l'homme en Europe et au-delà.

Rapports et avis

lundi 30 septembre 2013

Doc. 13311 (Rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants Doc. 13307 (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (28 juin - 29 septembre 2013) Doc. 13307 Addendum I (Rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (30 septembre 2013) Doc. 13307 Addendum II (Rapport d’activité) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Doc. 13312 (Communication) Activités du Président entre la troisième et la quatrième partie de la Session ordinaire de 2013 Doc. 13296 (Rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives en Albanie (23 juin 2013)

mardi 01 octobre 2013

Doc. 13305 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Roumanie Doc. 13301 (Rapport) Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2012-2013 Doc. 13313 (Avis de commission) Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2012-2013 Doc. 13304 (Rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2012 – septembre 2013) Doc. 13297 (Rapport) Le droit des enfants à l’intégrité physique

mercredi 02 octobre 2013

Doc. 13305 (Communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Roumanie Doc. 13293 (Rapport) La sécurité nationale et l'accès à l’information Doc. 13315 (Avis de commission) La sécurité nationale et l'accès à l’information Doc. 13300 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine Doc. 13300 (Rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine Doc. 13303 (Rapport) Le respect des obligations et engagements de la République de Moldova Doc. 13303 (Rapport) Le respect des obligations et engagements de la République de Moldova

jeudi 03 octobre 2013

Doc. 13320 (Rapport) La situation en Syrie Doc. 13294 (Rapport) Les personnes portées disparues dans les conflits européens: le long chemin pour trouver des réponses humanitaires Doc. 13302 (Rapport) La sécurité alimentaire, un défi permanent qui nous concerne tous Doc. 13321 (Rapport) Agendas de l’Union européenne et du Conseil de l'Europe en matière de droits de l'homme: des synergies, pas des doubles emplois!

vendredi 04 octobre 2013

Doc. 13292 (Rapport) La lutte contre la discrimination des seniors sur le marché du travail Doc. 13308 (Avis de commission) La lutte contre la discrimination des seniors sur le marché du travail Doc. 13236 (Rapport) Renforcer l’institution du médiateur en Europe