Logo Assembly Logo Hemicycle

M. Armen RUSTAMYAN (Arménie, SOC)

Photo member

Suppléant
Membre du Parlement
Armenia

National Assembly of the Republic of Armenia
AM - 0095 - Yerevan
Arménie

www.parliament.am

Langue de travail : Français

Déclarations d'intérêts :
2023 , 2022 , 2021 , 2018

Mandats

Dans les groupes politiques

  • Vice-Président·e : Groupe des socialistes, démocrates et verts depuis le 23/01/2023
  • Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts du 24/01/2022 au 22/01/2023
  • Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 27/09/2021 au 23/01/2022
  • Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts du 01/08/2017 au 20/01/2019
  • Membre : Groupe socialiste du 25/01/2016 au 31/07/2017
  • Vice-Président·e : Groupe socialiste du 25/01/2015 au 24/01/2016
  • Membre : Groupe socialiste du 23/01/2012 au 24/01/2015
  • Vice-Président·e : Groupe socialiste du 25/01/2011 au 23/01/2012
  • Membre : Groupe socialiste du 23/04/2001 au 25/01/2011

A l'Assemblée

  • depuis le 27/09/2021 Suppléant - Arménie
  • du 26/06/2017 au 20/01/2019 Représentant - Arménie
  • du 01/10/2012 au 25/06/2017 Suppléant - Arménie
  • du 23/04/2001 au 01/10/2012 Représentant - Arménie
  • du 20/09/1999 au 23/04/2001 Invité spécial - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

  • Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (depuis le 25/11/2022)
  • Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (depuis le 27/09/2021)
  • Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 27/01/2015 au 20/01/2019)
  • Troisième Vice-Président·e : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 30/01/2014 au 26/01/2015)
  • Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 21/01/2012 au 20/01/2019)
  • Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 23/04/2001 au 20/01/2019)
  • Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 23/04/2001 au 01/10/2012)
  • Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 23/04/2001 au 29/01/2014)
  • Titulaire : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (depuis le 25/01/2022)
  • Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 28/06/2017 au 20/01/2019)
  • Titulaire : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 26/06/2017 au 24/01/2018)
  • Titulaire : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 04/06/2014 au 25/01/2017)
  • Titulaire : Sous-commission sur la prééminence du droit (du 28/01/2014 au 10/12/2014)
  • Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 22/01/2013 au 27/01/2014)
  • Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 22/01/2013 au 08/10/2017)
  • Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 04/10/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 04/10/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire : Sous-commission sur les droits des minorités (du 23/04/2001 au 23/01/2012)
  • Remplaçant Mme Arpine HOVHANNISYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 26/06/2017 au 31/05/2018)
  • Remplaçant Mme Naira KARAPETYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 24/01/2017 au 25/06/2017)
  • Remplaçant M. Samvel FARMANYAN (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 28/09/2015 au 25/06/2017)
  • Remplaçant Mme Hermine NAGHDALYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 22/05/2015 au 27/09/2015)
  • Remplaçant Mme Hermine NAGHDALYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 28/09/2015 au 23/01/2017)
  • Remplaçant Mme Arpine HOVHANNISYAN (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 01/10/2012 au 27/09/2015)
  • Remplaçant Mme Naira KARAPETYAN (Titulaire) : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 24/01/2017 au 25/06/2017)
  • Remplaçant Mme Naira ZOHRABYAN (Titulaire) : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 26/01/2017 au 25/06/2017)
  • Remplaçant Mme Zaruhi POSTANJYAN (Titulaire) : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 24/01/2012 au 03/10/2012)

Interventions

Activités

Rapports et avis de commission