Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Texte adopté" Delete

Résultat(s) 521 à 540 sur 6019

04/10/2019 Résolution Rés. 2309

La conservation du patrimoine culturel juif

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

04/10/2019 Recommandation Rec. 2165

La conservation du patrimoine culturel juif

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

03/10/2019 Résolution Rés. 2308

Le fonctionnement des institutions démocratiques en République de Moldova

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

03/10/2019 Résolution Rés. 2307

Un statut juridique pour les «réfugiés climatiques»

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

03/10/2019 Résolution Rés. 2306

Violences obstétricales et gynécologiques

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

03/10/2019 Résolution Rés. 2305

Sauver des vies en Méditerranée: le besoin d’une réponse urgente

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

02/10/2019 Résolution Rés. 2304

Dialogue postsuivi avec la Macédoine du Nord

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

02/10/2019 Résolution Rés. 2303

Protéger et soutenir les victimes du terrorisme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

02/10/2019 Résolution Rés. 2301

Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

02/10/2019 Recommandation Rec. 2164

Protéger et soutenir les victimes du terrorisme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

02/10/2019 Recommandation Rec. 2163

Nécessité d'un ensemble de normes communes pour les institutions du médiateur en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/10/2019 Résolution Rés. 2300

Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/10/2019 Recommandation Rec. 2162

Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/06/2019 Résolution Rés. 2299

Politiques et pratiques en matière de renvoi dans les États membres du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/06/2019 Résolution Rés. 2298

Situation en Syrie: des perspectives de solution politique?

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/06/2019 Recommandation Rec. 2161

Politiques et pratiques en matière de renvoi dans les États membres du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/06/2019 Résolution Rés. 2297

Faire la lumière sur le meurtre de Boris Nemtsov

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/06/2019 Résolution Rés. 2296

Dialogue postsuivi avec la Bulgarie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/06/2019 Résolution Rés. 2295

Mettre fin à la violence à l'égard des enfants migrants et à leur exploitation

Auteur(s) : Assemblée parlementaire