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Catégorie : "Texte adopté" Delete

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26/06/2015 Recommandation Rec. 2077

Accroître la coopération contre le cyberterrorisme et d’autres attaques de grande ampleur sur internet

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/06/2015 Résolution Rés. 2070

Accroître la coopération contre le cyberterrorisme et d’autres attaques de grande ampleur sur internet

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/06/2015 Résolution Rés. 2069

Reconnaître et prévenir le néoracisme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2015 Recommandation Rec. 2076

Les personnes portées disparues pendant le conflit en Ukraine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2015 Résolution Rés. 2068

Vers un nouveau modèle social européen

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2015 Résolution Rés. 2067

Les personnes portées disparues pendant le conflit en Ukraine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2015 Recommandation Rec. 2075

La responsabilité et la déontologie des médias dans un environnement médiatique changeant

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2015 Recommandation Rec. 2074

Accroître la transparence de la propriété des médias

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2015 Résolution Rés. 2066

La responsabilité et la déontologie des médias dans un environnement médiatique changeant

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2015 Résolution Rés. 2065

Accroître la transparence de la propriété des médias

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2015 Résolution Rés. 2064

Situation en Hongrie à la suite de l’adoption de la Résolution 1941 (2013) de l’Assemblée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/06/2015 Recommandation Rec. 2073

Améliorer la protection des donneurs d’alerte

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/06/2015 Résolution Rés. 2062

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/06/2015 Résolution Rés. 2061

Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/06/2015 Résolution Rés. 2060

Améliorer la protection des donneurs d’alerte

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/05/2015 Recommandation Rec. 2072

L'attribution des sièges à l'Assemblée parlementaire au titre de la Turquie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/05/2015 Recommandation Rec. 2071

Le patrimoine culturel dans les situations de crise et de postcrise

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/05/2015 Résolution Rés. 2059

La criminalisation des migrants en situation irrégulière: un crime sans victime

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/05/2015 Résolution Rés. 2058

L'attribution des sièges à l'Assemblée parlementaire au titre de la Turquie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire