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Catégorie : "Texte adopté" Delete

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25/01/2013 Recommandation Rec. 2011

La traite des travailleurs migrants à des fins de travail forcé

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/01/2013 Résolution Rés. 1922

La traite des travailleurs migrants à des fins de travail forcé

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/01/2013 Résolution Rés. 1921

Egalité des sexes, conciliation vie privée-vie professionnelle et coresponsabilité

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/01/2013 Recommandation Rec. 2010

Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/01/2013 Résolution Rés. 1920

L'état de la liberté des médias en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/01/2013 Résolution Rés. 1918

Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/01/2013 Recommandation Rec. 2008

Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/01/2013 Résolution Rés. 1917

Le respect des obligations et engagements de l’Azerbaïdjan

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/01/2013 Résolution Rés. 1916

Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/01/2013 Recommandation Rec. 2007

Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/01/2013 Recommandation Rec. 2006

La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/01/2013 Résolution Rés. 1915

Dialogue postsuivi avec la Bulgarie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/01/2013 Résolution Rés. 1914

Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/01/2013 Résolution Rés. 1913

Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2010-2012

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/01/2013 Résolution Rés. 1912

La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/11/2012 Résolution Rés. 1911

Le statut des présidents des groupes politiques en commission (article 18.5 du Règlement de l'Assemblée)

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/11/2012 Résolution Rés. 1910

Le rôle des ONG dans la lutte contre l’intolérance, le racisme et la xénophobie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire