Implications pour l'Europe de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement

Directive 477 (1992)

Auteur(s) :

Assemblée parlementaire

Origine

Discussion par l'Assemblée le 7 mai 1992 (7e séance) (voir Doc. 6600, rapport de la commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des pouvoirs locaux, rapporteur : M. Bondevik ; Doc. 6608, avis de la commission des questions économiques et du développement, rapporteur : Mme Verspaget ; et Doc. 6611, avis de la commission de la science et de la technologie, rapporteur : M. Tiuri). Texte adopté par l'Assemblée le 7 mai 1992 (7e séance).

Thesaurus

1. L'Assemblée considère que la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (Brésil, juin 1992) aura une grande incidence également sur l'Europe et le Conseil de l'Europe, ainsi que d'importantes répercussions sur le dialogue Nord-Sud.

2. C'est pourquoi, se référant à sa Résolution 983 (1992), elle décide d'examiner les conclusions et les implications de la conférence pour la région européenne sur la base d'un nouveau rapport sur les résultats de la conférence, et charge sa commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des pouvoirs locaux de préparer ce document pour sa session de janvier ou de mai 1993.